#

Dérogation

Dérogation dans l'actualité

PublicitéDevenez annonceur

Toute l'actualité


Dérogation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 juin 2014
  • |
  • Réf : TBA3015

Sécurité incendie des ERP – Établissements de type N

  [TBA 3 002]). Par dérogation à l'article précité, les portes de communication en va-et... . Implantation d'une zone de restauration dans un magasin de vente En dérogation aux dispositions de l'article... de l'établissement. Implantation d'une zone de restauration dans un centre commercial En dérogation... ) En dérogation aux dispositions de l'article CO 36 (§ 9.3.2 de [TBA 3 002]), les circulations secondaires...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 déc. 2014
  • |
  • Réf : TBA3026

Sécurité incendie des ERP – Établissements de type Y

mesurés dans l'axe des circulations. § 3 . En dérogation aux dispositions de l'article CO 25 (§ 6.3.2... ). Escaliers, rampes (article Y 9) § 1 . En dérogation aux dispositions de l'article CO 50 (§ 11.2 de  [TBA... , aménagement architectural). § 2 . En dérogation aux dispositions des articles CO 49 et CO 52 (§ 11.1 et 11...  ». Aménagements Domaine d'application (article Y 10) En dérogation aux dispositions de l'article AM 1 (§ 1 de...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 déc. 2014
  • |
  • Réf : TBA3031

Sécurité incendie des ERP – Établissements de type OA

(article OA 5) 1. En dérogation aux dispositions des articles CO 1 à CO 5 (§ 1.1 à § 1.5 de  [TBA 3 002... type et un tiers. Façades et couvertures (article OA 7) 1. En dérogation aux dispositions... ) 1. En dérogation aux dispositions de l'article CO 45 (§ 10.3.1 de  [TBA 3 002]), et compte tenu... protégée. Domaine d'application – Revêtements (article OA 15) 1. En dérogation aux dispositions...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 28 sept. 2012
  • |
  • Réf : 0400

Bâtir une défauthèque

Vous allez définir un plan de contrôle, mais le résultat de certaines opérations de contrôle ne permet pas de déterminer le niveau de conformité du produit. C’est dans ce type de cas précisément que définir, construire et exploiter une défauthèque peut apporter la solution.

  • Qu’est-ce qu’une défauthèque et quel en est l’objectif ?
  • Quels sont les différents types de défauthèque ?
  • Comment bâtir sa propre défauthèque ?
  • Comment mettre en œuvre et utiliser une défauthèque ?

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 03 oct. 2017
  • |
  • Réf : 1112

Créer des formulaires pour faciliter et harmoniser les méthodes de travail

Les formulaires font partie de notre quotidien : que ce soit dans notre environnement professionnel ou personnel, toutes nos demandes passent quasi systématiquement par un formulaire.

Un formulaire est un support d’enregistrement des différents éléments qui doivent y être reportés et qui sont nécessaires à un objectif donné, la finalité du formulaire.

C’est pour cette raison que pour créer un formulaire efficace, il est primordial au préalable de définir l’objectif de ce formulaire, ainsi que les données qu’il devra récolter.

Nous verrons dans cette fiche quelles sont les étapes de la création d’un formulaire et de sa mise en œuvre afin que celui-ci soit efficace et facile à utiliser.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 27 nov. 2015
  • |
  • Réf : 1491

Prévenir les risques chimiques chez les jeunes travailleurs

Cette fiche pratique va vous permettre de mettre en place une démarche de prévention du risque chimique chez les jeunes travailleurs, en répondant aux questions suivantes :

  • Quels sont les travailleurs concernés ?
  • Quels sont les travaux interdits et ceux soumis à dérogation (travaux réglementés) ?
  • Quelles sont les conditions nécessaires pour obtenir une dérogation ?
  • Quelles sont les informations à communiquer dans le cadre d’une demande de dérogation ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !