Retour
#

Dérogation

Inscription veille personnalisée

Dérogation dans l'actualité

Toute l'actualité

Dérogation dans les livres blancs

Dérogation dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
    • |
  • 10 juin 2014
    • |
  • Réf : TBA3015

Sécurité incendie des ERP – Établissements de type N

  [TBA 3 002]). Par dérogation à l'article précité, les portes de communication en va-et... . Implantation d'une zone de restauration dans un magasin de vente En dérogation aux dispositions de l'article... de l'établissement. Implantation d'une zone de restauration dans un centre commercial En dérogation... ) En dérogation aux dispositions de l'article CO 36 (§ 9.3.2 de [TBA 3 002]), les circulations secondaires...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
    • |
  • 10 déc. 2014
    • |
  • Réf : TBA3026

Sécurité incendie des ERP – Établissements de type Y

mesurés dans l'axe des circulations. § 3 . En dérogation aux dispositions de l'article CO 25 (§ 6.3.2... ). Escaliers, rampes (article Y 9) § 1 . En dérogation aux dispositions de l'article CO 50 (§ 11.2 de  [TBA... , aménagement architectural). § 2 . En dérogation aux dispositions des articles CO 49 et CO 52 (§ 11.1 et 11...  ». Aménagements Domaine d'application (article Y 10) En dérogation aux dispositions de l'article AM 1 (§ 1 de...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
    • |
  • 10 déc. 2014
    • |
  • Réf : TBA3031

Sécurité incendie des ERP – Établissements de type OA

(article OA 5) 1. En dérogation aux dispositions des articles CO 1 à CO 5 (§ 1.1 à § 1.5 de  [TBA 3 002... type et un tiers. Façades et couvertures (article OA 7) 1. En dérogation aux dispositions... ) 1. En dérogation aux dispositions de l'article CO 45 (§ 10.3.1 de  [TBA 3 002]), et compte tenu... protégée. Domaine d'application – Revêtements (article OA 15) 1. En dérogation aux dispositions...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 28 sept. 2012
  • |
  • Réf : 0400

Bâtir une défauthèque

Vous allez définir un plan de contrôle, mais le résultat de certaines opérations de contrôle ne permet pas de déterminer le niveau de conformité du produit. C’est dans ce type de cas précisément que définir, construire et exploiter une défauthèque peut apporter la solution.

  • Qu’est-ce qu’une défauthèque et quel en est l’objectif ?
  • Quels sont les différents types de défauthèque ?
  • Comment bâtir sa propre défauthèque ?
  • Comment mettre en œuvre et utiliser une défauthèque ?

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 16 mars 2012
  • |
  • Réf : 0554

Gérer les produits non conformes

La gestion des produits ou services non conformes consiste à mettre en place un traitement immédiat pour résoudre la situation détectée. L’ISO 9001:2008 impose une procédure documentée afin que tout produit ou service non conforme soit pris en charge le plus rapidement possible par l’organisme.

  • Qui va détecter un produit ou un service non conforme ?
  • Comment enregistrer ces événements ?
  • Comment traiter un produit ou service non conforme ?

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 27 nov. 2015
  • |
  • Réf : 1491

Prévenir les risques chimiques chez les jeunes travailleurs

Cette fiche pratique va vous permettre de mettre en place une démarche de prévention du risque chimique chez les jeunes travailleurs, en répondant aux questions suivantes :

  • Quels sont les travailleurs concernés ?
  • Quels sont les travaux interdits et ceux soumis à dérogation (travaux réglementés) ?
  • Quelles sont les conditions nécessaires pour obtenir une dérogation ?
  • Quelles sont les informations à communiquer dans le cadre d’une demande de dérogation ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !

| Une question ?