ce qui est accepté ce qui ne l’est pas, ou du moins de prendre une décision sur le statut du produit (accepté, dérogé... décrit le statut correspondant (accepté, dérogé, rebuté, etc.). 2) Série de schémas ou croquis... si cause de rebut, jaune si cause de dérogation ou vert si acceptable, par exemple, d’un « titre... -la de légende(s) cercle entourant le défaut, cercle rouge si cause de rebut, jaune si cause de dérogation...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
: Quels sont les travailleurs concernés ? Quels sont les travaux interdits et ceux soumis à dérogation (travaux réglementés... ) ? Quelles sont les conditions nécessaires pour obtenir une dérogation ? Quelles sont les informations à communiquer... dans le cadre d’une demande de dérogation ? Pourquoi une réglementation spécifique ? Les jeunes... , la réglementation précise la liste des travaux interdits ou soumis à une dérogation. Cette fiche récapitule...
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[TBA 3 002]). Par dérogation à l'article précité, les portes de communication en va-et... . Implantation d'une zone de restauration dans un magasin de vente En dérogation aux dispositions de l'article... de l'établissement. Implantation d'une zone de restauration dans un centre commercial En dérogation... ) En dérogation aux dispositions de l'article CO 36 (§ 9.3.2 de [TBA 3 002]), les circulations secondaires...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
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