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Directives européennes

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Directives européennes dans les livres blancs


Directives européennes dans les conférences en ligne


Directives européennes dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2002
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  • Réf : D1180

Marques nationale et européennes de conformité aux normes

-totalité harmonisées au niveau européen, et les différentes marques nationales de conformité aux normes ont alors... de simplification, les principaux organismes de certification européens ont ensuite développé de véritables marques... européennes communes venant se substituer à la collection antérieure des marques nationales. Cette démarche... Européennes, une marque commune a été développée conjointement par le CEN et le CENELEC, susceptible...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2015
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  • Réf : MT9181

Normes de maintenance européennes et internationales

française « Maintenance » de l'AFNOR ainsi que ceux du Comité européen de normalisation. Le lecteur pourra... des organismes de normalisation aux niveaux international, européen et national qui développent des normes... que ce domaine donne lieu à une activité relativement importante aussi bien au niveau national, qu'européen... de normalisation reconnus aux niveaux national (exemples : AFNOR, DIN, BSI, AENOR, UNI, etc.), européen (CEN...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2015
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  • Réf : TRP1007

Normes européennes dans les STI coopératifs

sur la figure  4 . Mandat européen M/453 Les institutions européennes (directions générales... des activités qui en découlent. Le 7 juillet 2010, le Parlement européen et le Conseil ont publié la directive... normalisation européenne... . Pour garantir l'interopérabilité des systèmes, un ensemble de normes est développé au niveau européen...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 26 oct. 2017
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  • Réf : 0139

Les obligations réglementaires européennes selon le marché de la substance

Vous mettez sur le marché communautaire une substance ou un mélange de substances. Votre client est un industriel, un professionnel ou le grand public. Vous cherchez à savoir quelles sont vos obligations réglementaires européennes au regard des textes traitant de la sécurité des produits chimiques.

  • Quelles sont les différentes réglementations régissant la sécurité autour des produits chimiques ?
  • Quels sont leurs domaines d’application ?
  • Comment connaître vos obligations réglementaires en fonction des marchés visés ?
  • Quelles questions devez-vous vous poser ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 août 2011
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  • Réf : 0163

Passer de la classification issue des directives substances/préparations dangereuses à la classification issue du règlement CLP

Vos substances/mélanges sont classés suivant la directive substances/préparations dangereuses et vous devez les classer suivant le règlement CLP. Vous allez devoir choisir votre mode de conversion et tenir compte des particularités associées.

La réglementation CLP vous oblige à classer vos substances et vous obligera à classer vos mélanges suivant les critères du CLP qui peuvent être différents des critères de la DSD/DPD. Il est donc important d’établir cette nouvelle classification.

  • Quelles sont les différentes méthodes pour y arriver ?
  • Sur quelles informations allez-vous vous baser ?
  • Quelles sont les particularités ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 sept. 2011
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  • Réf : 0486

Comment rendre votre entreprise plus éco-innovante ?

Comment faire concrètement pour rendre votre entreprise plus éco-innovante ?

Six axes de progrès en éco-innovation ou conception durable (cf. fiche sur le sujet) peuvent faire l’objet d’engagements stratégiques, de définitions d’indicateurs et d’objectifs annuels. À vous de mettre en œuvre les pistes de travail que vous estimez prioritaires, en fonction de vos objectifs et de l’intérêt que porte votre direction à la démarche d’éco-innovation. Nous proposons dans cette fiche de travailler à la fois sur différents fronts :

  • préférer une vraie démarche de progrès à du « green washing » ;
  • développer la pratique des outils et méthodes ;
  • effectuer une veille sur les réglementations et les normes ;
  • se positionner par rapport aux réglementations et normes (réactivité ou pro-activité).

Méthodes, outils, pilotage et cas d'étude


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