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# DOUANES

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Articles de références et fiches pratiques à propos de : DOUANES

Acteurs du transport et de la logistique
Réf : AG8020

, son activité est entièrement libre. Représentants en douane La règlementation douanière induit un ensemble... ’est la raison pour laquelle importateurs et exportateurs peuvent s’appuyer sur des représentants en douane... qui sont [...]

10 juil. 2024

Aérogares de fret
Réf : C4121

). Commissionnaire en douane Il accomplit directement, au nom et pour le compte de son client, ou indirectement... douanières. Intervient s'il y a lieu pour régler les difficultés des passages de douane. Agent de fret... [...]

10 août 2014

Taxe générale des activités polluantes (TGAP) : [...]
Réf : FIC0843

. À noter La TGAP sur installations classées n’est pas gérée par la douane qui gère les autres TGAP... nonies du Code des douanes ). Mode de calcul de la TGAP d’exploitation Le montant de la TGAP... du Code des [...]

10 avr. 2016

Dans l'actualité

Actualité à propos de : DOUANES

Article d'actualité L’accord UE-Inde redistribue la concurrence industrielle
30 Janvier 2026
L’accord UE-Inde redistribue la concurrence ...

L’Union européenne et l’Inde viennent de conclure un accord de libre-échange présenté comme historique, avec une baisse massive des droits de douane et des ouvertures...

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Livres blancs à propos de : DOUANES

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