- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2012
|- Réf : AG1322
Transport et douane... en plusieurs langues à partir de 1953 ; la dernière édition est celle des « Incoterms 2010 » DOUANE... par les conventions internationales puisque la valeur en douane est assise sur la valeur facture, elle... de chacun concernant le transport, la douane, l'assurance et la manutention. Voici les principales : préparation...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2009
|- Réf : AG8040
. De son côté, l'Organisation mondiale du commerce et l'Organisation mondiale des douanes ont élaboré... 'autres parties du monde. En France, lorsqu'une entreprise acquitte des droits de douane... à l'importation auprès de son commissionnaire en douane, elle n'a pas conscience de payer un impôt communautaire... . Dans ces conditions, il lui est indispensable de s'interroger sur : l'assiette et le niveau des droits de douane...
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- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2011
|- Réf : AG8041
de l'administration des douanes ou l'intermédiaire chargé de les mettre en œuvre. En réalité, malgré les contraintes... de l'administration des douanes, ou par l'intermédiaire qu'il aura, au préalable, chargé de réaliser ces opérations... douanières (en France, le commissionnaire en douane). En réalité, malgré les contraintes qu'elles engendrent... maritimes, aériens, commissionnaires) utilisent volontiers « le blocage en douane » pour justifier de la non...
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