- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 avr. 2021
|- Réf : D4210
qualité de fourniture... , les structures des réseaux BT et la qualité de fourniture sont largement détaillées dans cet article... , les structures des réseaux BT et la qualité de fourniture sont largement détaillées dans cet article... une tension compatible avec l’installation électrique de l’utilisateur ; une qualité de fourniture (qualité...
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- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 juin 2021
|- Réf : D4211
qualité de fourniture... de fourniture et de sécurisation d'alimentation, en énergie électrique. Son utilisation garantit l'efficacité... , renouvellement, qualité de fourniture, etc.) ; de prévoir et d’évaluer les investissements à effectuer... des ouvrages existants, etc.) ; d’estimer les niveaux de qualité de fourniture à différents horizons...
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- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2007
|- Réf : SL2030
quant au paragraphe initial : 4.6 « Achats de services et de fournitures ». Très concis, ce paragraphe fait appel... doit avoir une politique et une (des) procédure(s) pour la sélection et l’achat des services et fournitures qu’il utilise... de « fournitures » intègre les équipements. À ce titre, la gestion des investissements est de rigueur au sein... « fourniture » inclut les équipements. Cahier des charges fonctionnel L’analyse fonctionnelle du besoin...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 26 oct. 2017
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- Réf : 0187
La diffusion des fiches de données de sécurité (FDS) auprès de vos clients répond à des obligations réglementaires. À quels principaux aspects devez-vous être particulièrement attentifs ?
La réglementation REACh et le Code du travail déterminent vos obligations de diffusion des FDS.
- À qui devez-vous fournir une FDS ?
- Quand et sous quelle forme devez-vous fournir une FDS ?
- Comment transmettre les FDS ?
- Pourquoi avez-vous intérêt à conserver des preuves d’envoi des FDS ?
- Comment vous assurer de la réception des FDS ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 12 déc. 2020
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- Réf : 1006
Vous êtes en relation avec une commune qui vous demande de lui fournir, par exemple, une installation informatique. Ce contrat peut-il être conclu librement, ou au contraire, est-il soumis à des règles spécifiques ?
Un texte régit désormais tous les contrats conclus par des personnes publiques. C’est le Code de la commande publique, dont la version législative est issue de l’ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018, suivie du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 pour la partie réglementaire.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
