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Juin 2013

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Juin 2013 dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires : VEILLE NORMATIVE
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  • 10 juin 2018
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  • Réf : VN1805

Veille normative juin 2018

) Remplacé par : ISO 10467 de juin 2018 ISO 10467/A1 de mars 2012 Systèmes de canalisation en matières... ) – Amendement 1 Remplacé par : ISO 10467 de juin 2018 ISO 10471 de décembre 2003 Tubes en plastiques...  : ISO 10794 de mai 2018 ISO 15103-2 de juin 2007 Plastiques – Matériaux à base de poly(phénylène... de juin 2010 Soudage électrique par résistance – Transformateurs destinés à être embarqués sur robot...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE NORMATIVE
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  • 10 juin 2019
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  • Réf : VN1905

Veille normative juin 2019

EN ISO 178 de février 2011 et NF EN ISO 178/A1 de juin 2013 . Ce document spécifie... 0109 de 2019 NF EN 1709 (P82-910) du 15/05/2013 Prescriptions de sécurité pour les installations... 178 de mai 2019 NF EN ISO 178/A1 (T51-001) du 15/06/2013 Plastiques – Détermination... par : NF ISO 4037-1 de juin 2019 NF ISO 4037-2 (M60-512-2) du 01/07/2000 Rayonnement...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 juin 2018
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  • Réf : VR1805

Veille législative et réglementaire juin 2018

° 2018-437 du 4 juin 2018 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus... des travailleurs de la directive 2013/59/Euratom du Conseil du 5 décembre 2013 fixant les normes de base relatives... pour l’application de la directive 2013/59/Euratom du Conseil du 5 décembre 2013 fixant les normes de base relatives... qui entre en vigueur le 1 er  juillet 2023. Ministère du Travail Publié au JORF n° 0127 du 5 juin 2018 Télécharger...

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0014

Évolution de la nomenclature : nouveau régime de classement

Les seuils des rubriques de la nomenclature peuvent être amenés à évoluer, que ce soit dans le sens d’une augmentation ou d’un abaissement, et ainsi modifier les régimes de classement de vos installations.

Quelles sont les démarches à entreprendre en cas de modification du régime de classement de vos installations ?

Plusieurs cas peuvent se présenter, à savoir le passage de la déclaration à l’autorisation, de l’autorisation à la déclaration, de la déclaration à la déclaration avec contrôle périodique, de l’autorisation ou de la déclaration à l’enregistrement ou encore de l’autorisation à l’autorisation avec servitudes.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 15 juil. 2014
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  • Réf : 0061

Comprendre les évolutions de la nomenclature

Depuis 200 ans, la nomenclature des installations classées est en constante évolution, principalement du fait de la transposition de la législation communautaire, de l’accidentologie ou de l’évolution des techniques disponibles. Aujourd’hui, la nomenclature est un décret en Conseil d’Etat pris après avis du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 déc. 2013
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  • Réf : 0370

Suivre les plans d’actions et impliquer les acteurs de l’entreprise

Dans le cadre de la démarche qualité de votre entreprise, de nombreux plans d’actions et plans d’amélioration sont définis et vous avez la responsabilité de suivre la mise en œuvre et le respect des délais de tout ou partie d’entre eux. Cette fiche vous fournit les moyens de réaliser ce suivi et d’impliquer les acteurs de l’entreprise.

Étapes

  • Répertorier l’ensemble des sources ou situations à l’origine des actions que vous devez suivre (par exemple : revues de direction, réunions qualité, actions suite à réclamations clients, actions suite à audits internes).
  • Regrouper les actions à suivre afin de constituer des listes d’actions cohérentes et pertinentes pour les destinataires concernés.
  • Mettre à jour ces listes ou tableaux d’actions, les communiquer aux acteurs concernés et effectuer des rappels réguliers jusqu’à la clôture des actions.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...


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