et que l’angle d’installation des transmissions latérales est élevé (l’angle de brisure des joints coulissants... sur la figure 21 . Pour un joint fixe à 6 billes réparties de façon homogène (l’angle entre 2 billes...
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des bulles. Nature des enrobages Rôles de l’enrobage L’enrobage a plusieurs rôles : un rôle... plus lentement que l’âme métallique (l’enrobage est plus réfractaire que le métal), il se forme un cratère... . Épaisseur de l’enrobage Une même électrode (même composition chimique de l’âme métallique et de l’enrobage)... dans le métal déposé : H5 < 5 mL/100 g de métal déposé, H10 < 10 mL/100 g de métal déposé...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Le protocole de tunneling de niveau 2 (L2TP, Layer Two Tunnel Protocol) a été conçu... une présentation de la terminologie, cet article décrit en détail le protocole L2TP, ainsi que les modalités d... de L2TP, notamment la taille de son encapsulation. L e protocole de tunneling (processus d... ’encapsulation permettant une connexion point-à-point) de niveau 2 (L2TP, Layer Two Tunnel Protocol) a été conçu...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
La présente fiche vous permet d’identifier si vous vous trouvez dans un contexte pour lequel une évaluation de l’état des sols et des nappes de votre installation est nécessaire. En effet, il peut y avoir deux sortes de motifs pour engager cette analyse : la première est de répondre à une exigence légale (vos obligations vis-à-vis de l’administration), la seconde pour évaluer les conséquences d’un incident (vos obligations vis-à-vis d’autres personnes que l’administration, sur le plan civil ou pénal).
Cette fiche vous guidera à définir la nécessité d’une évaluation initiale.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
La demande en justice tendant à obtenir la condamnation d’un contrefacteur présumé d’un brevet doit, pour être accueillie, respecter toute une série de conditions, sans compter les moyens qui peuvent être soulevés en défense, et notamment :
Cette fiche vise à expliciter les conditions de recevabilité et d’accueil clés de l’action en contrefaçon ainsi que les instruments juridiques disponibles dont le demandeur peut tirer profit et ainsi limiter les risques de rejet de sa demande.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
Que faire une fois que l’on s’aperçoit qu’une ou plusieurs personnes portent atteinte à ses droits sur un brevet ? Comment agir pour obtenir la cessation des agissements et la réparation de son préjudice ?
La procédure judiciaire présente des spécificités procédurales, s’ajoutant à la spécificité propre au droit des brevets et à la technicité de la matière. Si les services d’un avocat sont indispensables, le titulaire du droit de brevet joue un rôle indispensable dans la détermination des objectifs ainsi que dans le succès de l’action.
Cette fiche présente les modalités de mise en œuvre de l’action en contrefaçon et aide le titulaire du droit à en définir les contours.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
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