#

Marché public

Marché public dans l'actualité

PublicitéDevenez annonceur

Toute l'actualité


Marché public dans les livres blancs


Marché public dans les conférences en ligne


Marché public dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 nov. 2018
  • |
  • Réf : BE8516

Énergie et économie : entre choix publics et incitations du marché

est à la fois une marchandise qui peut s’échanger sur un marché et un service public qui requiert l’intervention... se font la plupart du temps sur un marché mais il faut tenir compte des contraintes imposées par la puissance... sur un marché, et le plus souvent après transformation de l’énergie primaire en énergies secondaires (produits... naturelles mais aussi aux choix publics qui y sont faits. Certains pays, riches en ressources d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 20 août 2012
  • |
  • Réf : C70

Marchés de travaux

, et les marchés publics, d'autre part. Il faut aussi connaître les règles et usages qui président à la passation... des marchés de travaux implique de bien distinguer les marchés publics d’une part, et les marchés privés d... un « ordre public de protection ». Parmi ces lois contraignantes intéressant les marchés de travaux... . Marchés publics : secteur réglementé Cela signifie que le cadre contractuel est réglementé par...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 mai 2020
  • |
  • Réf : C71

Marchés et concessions de travaux publics

des clauses administratives générales  applicables aux marchés publics de travaux, c'est le document... est essentiellement organisé : pour les marchés publics de travaux : à partir du Code de la commande publique... . Notions de travail public et de contrat administratif La définition du marché et de la concession... Le marché de travaux publics en est un exemple, au même titre que le marché de fournitures, le marché d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 18 oct. 2019
  • |
  • Réf : 0849

Identifier les obligations du donneur d’ordre ou de l’entrepreneur principal

Vous avez confié l’exécution de prestations (travaux ou services) à une autre personne, et vous vous interrogez sur l’étendue de vos obligations.

Deux obligations principales sont à votre charge :

  • déclarer la sous-traitance au maître d’ouvrage et faire agréer par celui-ci les conditions de paiement du sous-traitant ;
  • sécuriser les paiements dus au sous-traitant.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 25 oct. 2019
  • |
  • Réf : 0850

Identifier les obligations du sous-traitant

Vous vous apprêtez à signer un contrat de sous-traitance, et vous vous interrogez sur les obligations à la charge du sous-traitant.

Deux obligations principales sont à sa charge :

  • une obligation de conseil envers le donneur d’ordre, notamment dans la sous-traitance de spécialité ;
  • une obligation d’exécution de la prestation dans le délai convenu.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 18 oct. 2019
  • |
  • Réf : 0852

Conclure un contrat de sous-traitance

Vous souhaitez sous-traiter l’exécution de prestations ou de travaux pour lesquels vous ne disposez pas soit des équipements et des compétences nécessaires, soit du temps nécessaire. Vous vous interrogez sur la rédaction de ce contrat.

La rédaction du contrat de sous-traitance ne fait pas l’objet de dispositions législatives particulières. La liberté des parties pour rédiger le contrat est donc entière, sous réserve de respecter les conditions de validité énoncées par le Code civil.

La structure et certaines clauses du contrat de sous-traitance méritent cependant une attention particulière.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !