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Médicaments

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Médicaments dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2017
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  • Réf : BIO9200

Médicaments de la mer

, la mer a fourni six médicaments ainsi qu’une trentaine de molécules en phases d’essais cliniques... et précliniques. Cet article décrit les médicaments extraits de la mer, utilisés actuellement en cliniques... à développer des médicaments issus du monde marin, industriels et universitaires ont dû redoubler d... avec les médicaments inspirés du milieu marin, cet article détaille les différents médicaments d’origine marine...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2005
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  • Réf : P3340

Chiralité et médicaments

géométrique dans le domaine du médicament. En effet, la stéréochimie des molécules peut entraîner de fortes... variations de l’activité pharmacologique et des caractéristiques pharmacocinétiques du médicament (absorption... de médicaments chiraux ou d’isomères géométriques. Un aperçu de la réglementation lors de la mise sur le marché d... ’un médicament chiral sera également évoqué. Cette mise au point constitue ainsi un complément...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mars 2017
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  • Réf : PHA3055

Techniques analytiques au service de la lutte contre la falsification des médicaments

La lutte contre la falsification des médicaments est un véritable enjeu de santé publique. En effet, au-delà de la problématique du détournement de la propriété intellectuelle et des pertes économiques, les médicaments falsifiés peuvent s’avérer dangereux pour la santé des patients. Afin de mener à bien les investigations policières et judiciaires, la caractérisation de produits suspects est esse...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2011
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  • Réf : 0150

Jusqu’à quand mettre sur le marché ou fabriquer une substance non enregistrée avant son échéance d’enregistrement ?

Dans le cadre de la réglemention REACh, vous n’avez pas enregistré une substance, bien que mise sur le marché ou fabriquée, et vous ne bénéficiez plus des échéances réglementaires. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore la mettre sur le marché ou la fabriquer.

Echéances réglementaires des substances préenregistrées

Les échéances pour les substances préenregistrées sont :

  • le 30 novembre 2010 pour les substances fabriquées ou importées à plus de 1 000 tonnes par an ou classées CMR catégorie 1 ou 2  fabriquées ou importées à plus d’une tonne par an ou les très toxiques pour les organismes aquatiques et pouvant entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique (R50/53) à plus de 100 tonnes par an ;
  • le 30 mai 2013 entre 100 et 1 000 tonnes par an ;
  • le 30 mai 2018 entre 1 et 100 tonnes par an.

L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Vous n’avez pas respecté cette obligation et votre échéance d’enregistrement.

Quels sont les points à regarder avant d’arrêter la fabrication ou la mise sur le marché de votre substance ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 juil. 2011
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  • Réf : 0151

Jusqu’à quand utiliser une substance qui n’a pas été enregistrée avant son échéance d’enregistrement ?

Dans le cadre de la réglemention REACh, vous utilisez une substance qui n’a pas été enregistrée avant la fin de l’échéance réglementaire. Vous vous demandez jusqu’à quand vous pouvez encore l’utiliser.

L’article 6 de REACh précise que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées dans la Communauté européenne ou mises sur le marché si elles n'ont pas été enregistrées. Votre fournisseur n’a pas respecté cette obligation avant la fin de son échéance d’enregistrement.

  • Avez-vous toujours le droit d’utiliser cette substance ?
  • Quelles sont vos alternatives pour continuer à l’utiliser ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juin 2022
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  • Réf : 1761

Le certificat complémentaire de protection : de quoi s’agit-il ?

Le dépôt d’un brevet en France permet d’obtenir un monopole d’exploitation (à savoir un droit exclusif d’exploitation) pour une durée maximale de 20 ans.

Le droit français permet cependant, dans certaines conditions, de prolonger la durée de ce monopole. Ainsi il est possible, pour les brevets portant sur des produits pharmaceutiques (médicaments) ou phytopharmaceutiques, de prolonger la durée du monopole d’exploitation en recourant au certificat complémentaire de protection (CCP).

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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