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Paris

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Paris dans les conférences en ligne


Paris dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2007
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  • Réf : C3061

Urbanisme souterrain

de l’Antiquité sont étudiés ; de Londres à Paris, de nombreux exemples sont ensuite utilisés ; enfin le cas... dans la Seine au cours des années 1830. Deux ingénieurs contemporains, Eugène Belgrand à Paris (recruté... souterrains de collecte des eaux usées des deux villes (dès 1854 à Paris, 1856 à Londres). C’est l’adoption d... , ces canalisations seront construites en tranchées à une profondeur modeste. À Paris les 600 km de galeries...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2007
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  • Réf : C3062

Urbanisme souterrain

glacières (puits naturels des montagnes calcaires du Vercors ou carrières de la vallée de la Bièvre à Paris... Bièvre à Paris, le Furon à Saint-Étienne, la Vilaine à Rennes, le Var à Nice) pour gagner de l’espace... lorsque le débit augmente, à l’instar des voies sur berge à Paris). Dans le cas de la Bièvre, on peut hésiter... déchargeant le fleuve à la traversée de Paris avait été étudié, au début du XX e  siècle, pour améliorer...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2014
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  • Réf : SE3010

Facteurs organisationnels de la sécurité

 ; elle doit permettre de prendre des paris aussi lucides que possible sur l'avenir. Il n'y a pas de martingale...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 08 juil. 2014
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  • Réf : 0506

Régime Seveso : les obligations

Vous exploitez une ICPE Seveso, et vous vous interrogez sur :

  • l’obligation d’informer le public : êtes-vous responsable de l’organisation du droit d’accès aux informations environnementales relatives à votre installation ?
  • l’obligation de concertation du public préalablement à une décision du préfet relative à votre installation : quelles sont les obligations de concertation pour les ICPE Seveso ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 05 mai 2014
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  • Réf : 0667

Régime de l’enregistrement : répondre aux obligations en matière de concertation et d’information

Vous exploitez une ICPE soumise à enregistrement et vous vous interrogez sur :

  • L’obligation d’informer le public : êtes-vous responsable de l’organisation du droit d’accès aux informations environnementales relatives à votre installation ?
  • L’obligation de concertation du public préalablement à une décision du préfet relative à votre installation : quelles sont les obligations de concertation pour les ICPE soumises à enregistrement ?

Il est essentiel de comprendre l’étendue et les modalités de vos obligations.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1632

Inventions de salariés : la rémunération du salarié

Les inventions réalisées en France sont majoritairement le fait de salariés du privé ou d’agents publics. La loi prévoit un système de classification de ces inventions qui constitue concrètement la clé de répartition des droits afférents entre le salarié et l’employeur. Lorsque le droit de déposer une demande de brevet est attribué à l’employeur, la loi prévoit une contrepartie pécuniaire au bénéfice du salarié :

  • une prime de résultat appréhendée comme un supplément de salaire, désignée sous le terme de « rémunération supplémentaire », lorsque l’invention a été réalisée conformément à la mission inventive dont est investi le salarié (dite « invention de mission ») ;
  • une créance de somme d’argent, désignée sous le terme de « juste prix », lorsque l’invention a été réalisée à l’occasion de la relation de travail sans pour autant que le salarié ait reçu de mission inventive (dite invention « hors mission attribuable », sous-entendu à l’employeur).

Cette fiche a pour objectif de présenter les principes et pratiques qui président au calcul de la rémunération supplémentaire et du juste prix.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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