Glossaire

# Prescriptions

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Prescriptions

Maîtriser les obligations liées à l’enregistrement
Réf : FIC0128

Le préfet vous a communiqué un arrêté d’enregistrement comportant des prescriptions générales d... les prescriptions générales (ou standard) qui vont lui être imposées. Il lui appartient donc, dans son dossier... de demande, de justifier [...]

10 avr. 2011

Récépissé de déclaration : Comprendre les [...]
Réf : FIC0440

est accompagné de prescriptions générales que l’exploitant doit respecter. Le maire de la commune... où l’installation doit être exploitée reçoit également une copie de cette déclaration et le texte des prescriptions... pour les tiers de [...]

10 févr. 2012

Verres feuilletés trempés : procédés de fabrication et [...]
Réf : N4409

à la prescription des verres dans le bâtiment, comme nous allons le voir dans les paragraphes suivants. Verres... dans les conditions climatiques de notre planète. En conséquence, la prescription de verres feuilletés trempés...

10 nov. 2013

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Prescriptions

Article d'actualité IA dans les usines : « Quand le "pourquoi" est clair, les freins tombent »
20 Mai 2025
IA dans les usines : « Quand le "pourquoi" ...

L’implémentation de l’IA dans les usines et dans l’industrie en général se démocratise de plus en plus, avec des gains certains sur la productivité, mais aussi...

Article d'actualité Filières REP : Un système recentré sur l’éco-conception se construit
16 Octobre 2023
Filières REP : Un système recentré sur ...

La loi Agec a prévu de créer, de 2021 à 2025, onze filières à responsabilité élargie des producteurs (REP) supplémentaires. Elle a en plus profondément repensé...

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Livres blancs à propos de : Prescriptions

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