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Afin de ne pas perdre du temps dans la procédure de demande d’enregistrement, nous vous recommandons, lors de la remise... , le préfet dispose de la faculté de requalifier la procédure de demande [...]
10 oct. 2018
. La procédure d’enregistrement permet quant à elle de réduire à la fois les délais d’étude à cinq mois maximum... vous présente les étapes élémentaires de la procédure d’enregistrement et [...]
10 oct. 2018
La procédure d’instruction d’un dossier de demande d’autorisation d’exploiter ( DAE... de la procédure. Les différentes étapes de la procédure [...]
10 mars 2015
Lancé en 2025, le DC-EDIC est une structure juridique regroupant plusieurs États membres de l'UE. À sa tête, Laurent Rojey aura pour mission de faire émerger...
La rédaction vous propose un rapide tour d'horizon sur les informations qui feront l'actualité industrielle dans les jours et les semaines à venir.
Des chercheurs démontrent que des panneaux photovoltaïques continuent à produire de l'électricité avec des performances élevées, plus de vingt ans après leur...
Début mars, la Chine a dévoilé son plus faible objectif de croissance depuis 1991 : entre 4,5 et 5%. Le 5 mars dernier, Damien Charlet, directeur de la Gestion...
L’économie spatiale entre dans une nouvelle phase. L’ouverture du capital de SpaceX met en lumière une mutation plus large, celle d’une conquête lunaire dans...
Après plus de dix ans de tensions avec la Commission européenne, la France engage une refonte de son modèle hydroélectrique. Une proposition de loi vise à sécuriser...
Le 22 avril, Emmanuel Macron était en déplacement dans l’Allier pour inaugurer la mine de lithium de l’entreprise Imerys, un projet stratégique qui permettra...
La rédaction vous propose un rapide tour d'horizon sur les informations qui feront l'actualité industrielle dans les jours et les semaines à venir.
Les grands principes gouvernant les procédures de passation et le règlement des marchés.
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Ce livre blanc traite du concept d’incertitude, c’est-à-dire de l’indication quantitative de la qualité d’un résultat de mesure.
Ce livre blanc met en avant la législation en vigueur et les moyens d’analyse des COVNM. Il est également décrit le plan de gestion des solvants et la procédure...
