- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 déc. 2023
|- Réf : C3842
de collecte (réseau d’assainissement). Normes et règlementation Norme XP DTU 64.1 – AFNOR... dans le réseau d’assainissement. Les effluents graisseux peuvent, en effet, dégrader les ouvrages d... ’assainissement et gêner le traitement des eaux s’ils sont rejetés directement dans le réseau d’assainissement... assainissement non collectif...
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- ARTICLE INTERACTIF
|- 10 févr. 2024
|- Réf : C3844
assainissement non collectif... Nous abordons, dans cet article, la question des missions d’un Service public d’assainissement... des matières de vidange. Cet article fait partie d’une série de publications relatives à l’assainissement... encore à effectuer. L’une de ces compétences porte sur l’assainissement non collectif. Avant la loi NOTRe...
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- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2008
|- Réf : W6601
'installations anciennes, avec raccordement à un réseau d'assainissement, et par les réalisations... Assainissement non collectif- Évolution technique et réglementaire [4] d'oxydation via un réseau étanche... En France, l'assainissement non collectif concerne environ 13 millions de personnes... 'installations est de l'ordre de 50 000 par an (référence Assainissement non collectif- Évolution technique et réglementaire...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 29 juil. 2011
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- Réf : 0210
L’exploitation de votre installation nécessite le déversement d’eaux usées dans le réseau d’assainissement collectif.
Vous vous interrogez sur l’obligation de demander une autorisation préalable à l’administration pour pouvoir effectuer cette opération, ainsi que sur le contenu de cette demande et sur les modalités de son instruction ?
Le principe est que tout rejet, autre que domestique, dans le réseau d’assainissement collectif doit être préalablement autorisé par le maire ou par le président de l'établissement public de coopération intercommunale compétent en matière d’assainissement.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.