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Réserves

Réserves dans actualités

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Réserves dans les livres blancs


Réserves dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2018
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  • Réf : BE8516

Énergie et économie : entre choix publics et incitations du marché

Le montant des réserves d’énergie, l’offre et la demande d’énergie d’un pays dépendent... des réacteurs actuellement en construction. Réserves énergétiques : une question de prix... Pour le géologue, le stock des réserves connues de charbon, de pétrole ou de gaz dépend des progrès... . Pour l’économiste, le montant des réserves dites « prouvées » dépend largement du coût d’accès à ce stock et du prix...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2012
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  • Réf : BE8530

Combustibles solides. Charbon

, plus que celles de tous les autres combustibles fossiles. Grâce à ses réserves abondantes et bien distribuées, son coût bas comparé au pétrole... . , principalement en Asie où le charbon demeure le combustible préféré ; les réserves géologiques importantes... depuis le début des années quatre-vingt. Ces pays bénéficient de plusieurs atouts : réserves de cokéfiables... et le Mozambique sont promis à une rapide expansion. Tous deux disposent de réserves de charbons cokéfiables...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2018
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  • Réf : TBA721

La réception de chantier

Réception avec réserves... Réception sans réserve... des travaux, avec ou sans réserves), transfert de propriété et de responsabilités, déclenchement des garanties... par lequel le maître d’ouvrage déclare accepter l’ouvrage avec ou sans réserves. Elle intervient à la demande...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 04 mai 2011
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  • Réf : 0084

Commissaire-enquêteur : son rôle dans l’enquête publique et l’instruction du dossier ICPE

La procédure d’instruction d’une installation classée pour la protection de l’environnement nécessite le strict respect des différentes étapes par le commissaire enquêteur.

Parmi les acteurs intervenant dans la procédure d’instruction d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) se trouve le commissaire enquêteur (CE). Intermédiaire entre le pétitionnaire et le public, il doit donner son avis au préfet sur le projet.

Le CE intervient dans le cadre d’une enquête publique ouverte par arrêté préfectoral (AP) pendant laquelle le public est appelé à s’exprimer.

  • Qui est chargé de l’organisation de cette enquête ?
  • Comment le CE est-il choisi et qui le désigne ?
  • Comment le public peut-il se manifester et a-t-il la possibilité de faire évoluer le dossier ?
  • Quelles peuvent être les conséquences d’un avis défavorable du CE ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 25 août 2012
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  • Réf : 0924

Évaluer les ressources nécessaires au projet : budget

En phase de lancement de projet, l’estimation des coûts du projet doit être la plus précise possible. C’est sur cette base que le projet sera validé et le budget initial du projet établi.

Cette fiche vous apporte une démarche complète pour atteindre cet objectif.

Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 oct. 2016
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  • Réf : 1109

Biodiversité : vos principales obligations

La biodiversité, contraction de biologique et de diversité, représente la diversité du monde vivant à tous les niveaux : la faune, la flore, les milieux, les ressources naturelles…

Le Sommet de la Terre qui s’est tenu à Rio de Janeiro, en 1992, a consacré l’existence de la Convention sur la diversité biologique (CDB). L’enjeu de cet engagement international est de développer les stratégies nationales pour la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité. Cette convention a été ratifiée à ce jour par environ 190 pays, dont la France le 1er juillet 1994.

À partir de 2004, la France a souhaité concrétiser cet engagement international, en lançant la Stratégie nationale pour la biodiversité (SNB) 2011-2020. L’idée est de mettre en place un cadre cohérent pour que tous les porteurs de projets publics et privés puissent être sensibilisés à la biodiversité et agir en conséquence.

À partir de 2007 est intervenu le processus du Grenelle de l’environnement, qui a conduit la France à adopter notamment la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, portant « engagement national pour l’environnement » dite Grenelle 2. Cette loi comprend un chapitre sur la biodiversité (chapitre 4, articles 94 et suivants) dont l’objectif est d’assurer un bon fonctionnement des écosystèmes en protégeant les espèces et les habitats.

Dans ce contexte, il est important d’identifier :

  • les acteurs de la biodiversité, auprès desquels vous pouvez notamment recueillir des informations ;
  • les contraintes réglementaires propres à la biodiversité ;
  • les outils d’auto-évaluation des impacts de votre activité sur la biodiversité.

La loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, publiée au Journal officiel du 9 août 2016, contient plusieurs dispositions destinées à protéger la biodiversité.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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