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Seuil bas

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Seuil bas dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 1988
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  • Réf : A843

Base de calcul des enceintes sous pression

par les agents externes comme le vent ou les séismes. Ces conditions servent de base au choix des matériaux... ou agrobiologique est fait sur la base des données de calcul seules. Les données de calcul servent essentiellement... , considérées pour garantir la sûreté, principalement dans l’industrie nucléaire. Définition du seuil... de déformation excessive Le seuil de déformation excessive est défini par rapport à la capacité fonctionnelle  1...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2005
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  • Réf : BN3014

Bases de neutronique

. Il en fait une introduction complète présentant les notions essentielles de cette science. Il livre les bases des méthodes... et le suivant Bases de neutronique- Physique et calcul des réacteurs se proposent d’apporter seulement les bases... sur les notions présentées dans le dossier Physique des réacteurs- Les bases de la physique nucléaire « Bases... devient appréciable non pas à partir de 1,8 MeV mais un peu plus bas : environ 0,8 MeV). Inversement, même...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2012
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  • Réf : E6570

Imagerie à bas niveau de lumière

bas niveau de lumière... Cet article traite de la problématique de la vision à bas niveau de lumière et des technologies... . Le domaine des technologies à bas niveau de lumière se définit par leurs applications. Historiquement... être exhaustif, on peut retenir deux cas extrêmes : l'astronomie et la microscopie. La vision nocturne à bas...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2014
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  • Réf : 0053

Distinguer la notion de servitude, de seuil bas et de seuil haut

Vous souhaitez éclaircir les termes employés pour qualifier les entreprises présentant des risques importants pour les personnes et pour l’environnement.

  • Quand parle-t-on d’une entreprise SEVESO ?
  • Quelle est la distinction entre seuil bas et seuil haut ?
  • Quel est le lien avec un établissement classé à autorisation avec servitudes (AS) ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 janv. 2012
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  • Réf : 0256

Seuils IPPC et seuils ICPE : articulation

L’Union européenne a mis en place, à travers la directive 2008/1/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 janvier 2008 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution (dite « Directive IPPC »), une politique de réduction des émissions issues de certaines installations industrielles.

Ces dispositions ont été transposées en droit français, avec notamment la mise en place du bilan décennal de fonctionnement, et concernent uniquement certaines activités à partir d’un certain seuil.

Comment identifier les installations IPPC ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 01 août 2019
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  • Réf : 1009

Marchés publics : maîtriser la notion de seuil

Les règles de publicité et de passation d’un marché public varient selon l’importance du marché. L’idée est que le degré de contrainte imposé à l’acheteur public doit être proportionnel à l’enjeu économique de l’achat. D’où l’instauration de seuils.

  • En dessous de ces seuils, l’acheteur public n’est pas enfermé dans des contraintes réglementaires, sous couvert néanmoins de respecter les principes fondamentaux des marchés publics.
  • Au-dessus de ces seuils, il est obligé, au surplus, de respecter les règles applicables aux procédures formalisées fixées par le Code de la commande publique.

L’objet de cette fiche est de comprendre la notion de seuil et d’identifier les différents seuils applicables.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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