- FICHE PRATIQUE
|- 10 oct. 2017
|- Réf : FIC0139
Vous mettez sur le marché communautaire une substance ou un mélange de substances. Votre client... commerciale vous conduisant à mettre sur le marché européen une substance telle quelle, dans un mélange... que : la réglementation s’applique lorsque la substance est mise sur le marché ; c... ’est à l’entité mettant sur le marché de démontrer que le risque lié à l’utilisation de la substance...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 août 2024
|- Réf : FIC0151
Dans le cadre de la réglementions REACh, vous utilisez une substance qui n’a pas été... que les substances telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles ne peuvent être fabriquées... n’a pas respecté cette obligation. Avez-vous toujours le droit d’utiliser cette substance... , vous n’avez pas à enregistrer une substance. Vous pouvez cependant analyser votre situation et déterminer si vous êtes concerné...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2007
|- Réf : SE1601
Des réglementations au niveau européen encadrent l’utilisation et l’impact des substances... ’évaluation de risque d’une substance. Les migrations de ces produits dans l’environnement sont diverses et font l'objet... de nombreux transports, dans l’hydrosphère, dans l’atmosphère, à la surface des continents. Le devenir d'une substance... essentiellement de la biodisponibilité de la substance. L’utilisation et l’impact des produits chimiques...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.