la fonction de voie de communication du réseau navigable ne recouvre qu’une fraction de l’avantage... pour le développement du transport fluvial qui est une des activités de Voies navigables de France... . Une importance méconnue La part relative de la voie d’eau dans le partage modal est évaluée pour la France... du trafic total. La quasi-totalité de l’activité est donc concentrée sur 1 800 km de voies (cf. Transport...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
et sur son intérêt pour la société, cet article donne les principes de conception d’un projet de voie navigable... , de construction et d’exploitation des ports fluviaux qui sont des compléments indispensables de la voie navigable... . Les voies navigables sont les infrastructures qui permettent le transport fluvial de marchandises... de marchandises transportées. Ce contexte pousse à moderniser les voies navigables existantes et à réaliser...
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au premier rang des transports terrestres en termes de capacité et de vitesse. C'est la voie ferrée, interface... , comme l'eau pour le transport maritime ou l'air pour le transport aérien. La voie ferrée en est l'acteur... et les fonctions de contrainte de la voie ferrée pour décrire chacun des composants aptes à satisfaire le résultat... des deux rails constituant la voie ferrée (figure 1 ). Les fonctions fondamentales de la voie ferrée sont...
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La réception de la FDS est le point de départ d’un certain nombre d’obligations qui découlent des informations présentes dans la FDS.
Les changements des nouveaux règlements apportent de nouvelles informations et des changements dans l’organisation des informations : comment retrouver les données recherchées et en déduire les obligations ?
Cette fiche vous permettra dans un premier temps d’identifier les principales obligations découlant de la réception de la FDS. Dans un second temps, elle vous permettra d’orienter votre lecture des FDS sur les sections qui vous intéressent.
Enfin le plan de la FDS vous servira de résumé pour retrouver plus vite les informations recherchées.
En préalable, consultez la foire aux questions pour savoir si une FDS doit vous être obligatoirement transmise et dans quels cas elle doit contenir des scénarios d’exposition.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Votre entreprise reçoit des produits provenant de tiers. Vous avez donc besoin d’informations concernant les dangers pour l’Homme et pour l’environnement, les précautions de stockage et de mise en œuvre et d’élimination de ces produits. Ces informations sont disponibles dans la fiche de données de sécurité (FDS) du produit.
Cette fiche vous permettra de déterminer si vous pouvez exiger une FDS ou d’autres informations auprès de votre fournisseur.
L’analyse par étapes des exigences et des exemptions de REACh relatives à l’obligation de diffuser des FDS, vous permettra de comprendre et justifier votre demande d’information. Vous devez donc vérifier :
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