2. Fonderies soumises à autorisation
2.1 Étude déchets
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En décembre 1990 est apparue une circulaire relative aux études déchets : un certain nombre d’entreprises, soumises à autorisation dans le régime des installations classées, s’est vu imposé par arrêté préfectoral l’obligation de réaliser une étude déchets. Cette étude déchets comporte trois volets :
une description de la situation existante en ce qui concerne la production, la gestion et l’élimination des déchets ;
une étude des solutions alternatives pour la production, la gestion et l’élimination des déchets ;
la présentation et la justification des filières retenues pour l’élimination des déchets.
Le principe de l’étude déchets est entré dans la démarche des...
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Fonderies soumises à autorisation
Cadre réglementaire européen
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