1. Fonderies soumises à déclaration
Il existe deux types de fonderies (voir le dossier Environnement en fonderie – Installations classées, Base documentaire : Mise en forme des métaux et fonderie) : les fonderies qui présentent des inconvénients ou des dangers sont dites soumises à autorisation ; à l’inverse, les autres sont soumises à déclaration.
Pour les fonderies soumises à déclaration, les prescriptions relatives à la gestion des déchets figurent dans les arrêtés types du 30 juin 1997.
Un des premiers principes concerne la réduction des volumes produits : toutes les dispositions doivent être prises pour limiter les quantités de déchets produits, notamment en effectuant toutes les opérations de valorisation possibles.
Les diverses catégories de déchets doivent être collectées séparément, puis valorisées ou éliminées dans des installations appropriées. Le brûlage des déchets à l’air libre...
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Fonderies soumises à déclaration
Fonderies soumises à autorisation
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