Bibliographie & annexes
Présentation
Auteur(s)
-
Albert KOZLOWSKI : Bureau de normalisation de la sidérurgie BNS Président de la Commission BNS « Aciers pour contact alimentaire »
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’objet des articles sur l’« alimentarité des matériaux » est d’aider le lecteur à faire le point sur la situation normative et réglementaire actuelle et de permettre de se repérer dans les textes afin de choisir les matériaux aptes à entrer au contact des denrées alimentaires. Cette série est constituée de quatre articles :
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Alimentarité des matériaux- Réglementation Réglementation ;
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Alimentarité des matériaux- Directives européennes et américaines Directives européennes et américaines ;
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Alimentarité des matériaux- Critères de choix Critères de choix ;
Le choix des matériaux doit être en adéquation avec les conditions d’emploi.
Dans les « fiches matériaux » de cet article sont précisées les modalités de vérification de l’aptitude au contact alimentaire dans le cadre d’une réglementation spécifique ou en l’absence de texte réglementaire.
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- Version courante de déc. 2011 par Albert KOZLOWSKI
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Acier pour emballage avec revêtement organique3. Acier pour emballage avec revêtement métallique (fer étamé)
3.1 Domaine d’application
Sont concernés l’acier (définition selon NF EN 10020 « Définitions et classifications des nuances d’acier ») avec revêtement métallique et les objets constitués exclusivement d’acier avec revêtement métallique, qui à l’état de produits finis sont destinés à entrer en contact avec des denrées, produits et boissons pour l’alimentation de l’homme ou des animaux.
Ne sont pas concernés les objets relevant des fiches « Aciers hors emballages » et « Acier et acier inoxydable avec revêtement métallique (hors emballages) ».
Les principaux exemples d’application sont les suivants :
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boîtes boisson ;
-
boîtes pour conserves alimentaires ;
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conditionnement d’aliments secs ;
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boîtiers d’aérosols.
Le choix du matériau doit être en adéquation avec les conditions d’emploi.
HAUT DE PAGE3.2 Restriction d’emploi
Dans le cas d’utilisation par des consommateurs, des restrictions d’emplois peuvent être indiquées pour le contact avec les produits très acides.
HAUT DE PAGE3.3 Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
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Textes réglementaires
Arrêté du 28 juin 1912 modifié relatif à la coloration, à la conservation et à l’emballage des denrées alimentaires et des boissons.
Arrêté du 15 novembre 1945 fixant la liste des matériaux susceptibles d’être utilisés sans inconvénient pour la santé publique dans la fabrication des instruments de mesure.
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Autres textes
Lignes directrices du Conseil de l’Europe relatives aux métaux et alliages destinés à entrer au contact des...
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