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Auteur(s)
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Albert KOZLOWSKI : Bureau de normalisation de la sidérurgie BNS Président de la Commission BNS « Aciers pour contact alimentaire »
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Lire l’articleINTRODUCTION
L’objet des articles sur l’« alimentarité des matériaux » est d’aider le lecteur à faire le point sur la situation normative et réglementaire actuelle et de permettre de se repérer dans les textes afin de choisir les matériaux aptes à entrer au contact des denrées alimentaires. Cette série est constituée de quatre articles :
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Alimentarité des matériaux- Réglementation Réglementation ;
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Alimentarité des matériaux- Directives européennes et américaines Directives européennes et américaines ;
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Alimentarité des matériaux- Critères de choix Critères de choix ;
Le choix des matériaux doit être en adéquation avec les conditions d’emploi.
Dans les « fiches matériaux » de cet article sont précisées les modalités de vérification de l’aptitude au contact alimentaire dans le cadre d’une réglementation spécifique ou en l’absence de texte réglementaire.
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VERSIONS
- Version courante de déc. 2011 par Albert KOZLOWSKI
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Acier (hors emballages)Article inclus dans l'offre
"Étude et propriétés des métaux"
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4. Acier pour emballage avec revêtement organique
4.1 Domaine d’application
Sont concernés l’acier (définition selon NF EN 10020 « Définitions et classifications des nuances d’acier ») avec revêtement organique et les objets constitués exclusivement d’acier avec revêtement organique, qui à l’état de produits finis sont destinés à entrer en contact direct avec des denrées, produits et boissons pour l’alimentation de l’homme et des animaux.
Ne sont pas concernés les objets relevant des fiches « Acier hors emballages » et « Acier et acier inoxydable avec revêtement organique (hors emballages) ».
Les principaux exemples de revêtement sont les suivants : laques, vernis, films polymères (PP, PE etc.).
Les principaux exemples d’application sont les suivants :
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boîtes boisson ;
-
boîtes alimentaires ;
-
conditionnement d’aliments secs ;
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boîtiers d’aérosols ;
-
bouchages ;
-
etc.
Le choix du matériau doit être en adéquation avec les conditions d’emploi.
HAUT DE PAGE4.2 Restrictions d’emploi
Dans le cas de boîtes vendues à des utilisateurs non professionnels ou au consommateur final, les limitations d’emploi vis-à-vis des produits conditionnés, doivent être indiquées par le revendeur.
HAUT DE PAGE4.3 Définition des critères d’aptitude au contact alimentaire
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Textes réglementaires
Arrêté du 15 novembre 1945 fixant la liste des matériaux susceptibles d’être utilisés sans inconvénient pour la santé publique, dans la fabrication des instruments de mesure.
Revêtements :
-
Arrêté du 2 avril 2003 concernant l’utilisation de certains dérivés époxydiques...
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