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Auteur(s)
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Alain LOMBARD : Consultant toxicologue et IPRP, Allotoxconsulting
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les producteurs et importateurs d’une substance chimique doivent définir des DMELs dans le dossier REACh, afin de protéger contre les risques mutagène et cancérogène les travailleurs, les consommateurs et la population générale potentiellement exposés à la substance chimique.
Les DMELs doivent être définies pour plusieurs types de populations : le travailleur, le consommateur, et l'Homme via l'environnement.
Cette fiche vous permettra de comprendre le mécanisme de calcul et de définition des DMEL, ainsi que leur impact sur la substance à laquelle cela s’applique.
VERSIONS
- Version courante de nov. 2025 par Alain LOMBARD
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4. Notre conseil
4.1 Portez une attention particulière à la dérivation des DMELs
Les DMELs engagent le producteur qui, à partir des éléments qu’il a choisis dans la base des données toxicologiques, détermine une valeur pour les travailleurs et pour la population en général, dont il assume qu’elle présente un risque limité et acceptable dans différentes situations d’expositions pour les organes cibles définis par les études de toxicologie.
Choisissez par ailleurs l’étude qui représente un effet critique chez l’animal transposable à l’Homme, ainsi que la valeur de référence (NOAEL, LOAEL, BMD, T25) à partir de laquelle vous partez.
De même, choisissez des AFs adaptés à la situation d’exposition prévisible chez l’Homme.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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ECETOC : Guidance on Assessment Factors to Derive a DNEL ; Technical Report N°110, 2010.
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ECHA : Guidance on information requirements and chemical safety assessment, Chapter R.8 : Characterisation of dose [concentration]-response for human health, version 2.1, 2012.
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ECHA : How to prepare toxicological summaries in IUCLID and how to derive DNELs Practical, Guide 14, version 1, 2012.
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INERIS : De la méthodologie VTR à l’établissement des DNEL : Comparaison méthodologique et études de cas EATDRC 08 - Opération A, 2008.
-
Outil Critère pour la détermination de la cotation d’une étude. Adapté de Klimisch et al. (1997) et Rosner (1994) (Outil fic1457m1.docx ).
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Rechercher : documents/10162/13632/information_requirements_r8_en.pdf et documents/10162/13632/information_requirements_r14_en.pdf
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