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Auteur(s)
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Alain LOMBARD : Consultant toxicologue et IPRP, Allotoxconsulting
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les producteurs et importateurs d’une substance chimique doivent définir des DMELs dans le dossier REACh, afin de protéger contre les risques mutagène et cancérogène les travailleurs, les consommateurs et la population générale potentiellement exposés à la substance chimique.
Les DMELs doivent être définies pour plusieurs types de populations : le travailleur, le consommateur, et l'Homme via l'environnement.
Cette fiche vous permettra de comprendre le mécanisme de calcul et de définition des DMEL, ainsi que leur impact sur la substance à laquelle cela s’applique.
VERSIONS
- Version courante de nov. 2025 par Alain LOMBARD
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5. Erreurs à éviter
5.1 N’oubliez pas de vérifier que les DMELs que vous avez calculés n’entrent pas en conflit avec des valeurs de référence (VEPLs, OELs, VTRs, AEGLs, etc.)
Ces valeurs de référence sont déterminées par des organismes réglementaires nationaux, européens ou internationaux.
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Erreurs à éviter
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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ECETOC : Guidance on Assessment Factors to Derive a DNEL ; Technical Report N°110, 2010.
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ECHA : Guidance on information requirements and chemical safety assessment, Chapter R.8 : Characterisation of dose [concentration]-response for human health, version 2.1, 2012.
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ECHA : How to prepare toxicological summaries in IUCLID and how to derive DNELs Practical, Guide 14, version 1, 2012.
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INERIS : De la méthodologie VTR à l’établissement des DNEL : Comparaison méthodologique et études de cas EATDRC 08 - Opération A, 2008.
-
Outil Critère pour la détermination de la cotation d’une étude. Adapté de Klimisch et al. (1997) et Rosner (1994) (Outil fic1457m1.docx ).
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Rechercher : documents/10162/13632/information_requirements_r8_en.pdf et documents/10162/13632/information_requirements_r14_en.pdf
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