Contactez-nous
Désenfumage (article J 25)
Sécurité incendie des ERP – Établissements du type J - Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées
TBA3012 v1 Archive

Désenfumage (article J 25)
Sécurité incendie des ERP – Établissements du type J - Structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées

Date de publication : 10 mars 2014

Logo Techniques de l'Ingenieur Cet article est réservé aux abonnés
Pour explorer cet article plus en profondeur Consulter l'extrait gratuit

Déjà abonné ?

Présentation

1 - Généralités

  • 1.1 - Établissements assujettis (article J 1)
  • 1.2 - Détermination de l'effectif (article J 2)
  • 1.3 - Principes fondamentaux de sécurité (article J 3)
  • 1.4 - Vérifications techniques (article J 4)

2 - Construction

  • 2.1 - Conception (article J 5)
  • 2.2 - Façades et baies accessibles (article J 6)
  • 2.3 - Isolement par rapport aux tiers (article J 7)
  • 2.4 - Parcs de stationnement couverts (article J 8)
  • 2.5 - Résistance au feu des structures (article J 9)
  • 2.6 - Conception de la distribution intérieure (article J 10)
  • 2.7 - Compartiment (article J 11)
  • 2.8 - Cloisonnement traditionnel (article J 12)
  • 2.9 - Façades (article J 13)
  • 2.10 - Atriums, patios et puits de lumière (article J 14)
  • 2.11 - Locaux recevant du public installés en sous-sol (article J 15)
  • 2.12 - Locaux à risques particuliers (article J 16)

3 - Dégagements

  • 3.1 - Circulations horizontales communes (article J 17)
  • 3.2 - Distance maximale à parcourir (article J 18)
  • 3.3 - Portes de recoupement (article J 19)
  • 3.4 - Escaliers (article J 20)
  • 3.5 - Verrouillage des portes (article J 21)

4 - Aménagements intérieurs

  • 4.1 - Domaine d'application (article J 22)
  • 4.2 - Plafonds suspendus (article J 23)
  • 4.3 - Teintures, rideaux, voilages (article J 24)

5 - Désenfumage (article J 25)

  • 5.1 - Instruction technique no 246
  • 5.2 - Circulations horizontales
  • 5.3 - Cas où le désenfumage est obligatoire
  • 5.4 - Compartiments non délimités par des cloisons
  • 5.5 - Commandes des dispositifs de désenfumage
  • 5.6 - Alimentation des ventilateurs de désenfumage

6 - Chauffage et ventilation (article J 26)

  • 6.1 - Chauffage des bâtiments
  • 6.2 - Appareils autorisés
  • 6.3 - Chauffage par des appareils de production-émission électriques
  • 6.4 - Appareils utilisant un combustible liquide, solide ou gazeux
  • 6.5 - Appareils de production d'eau chaude sanitaire
  • 6.6 - Aggravation de l'article GZ 16 et GZ 17

7 - Appareils de cuisson et de remise en température

  • 7.1 - Appareils installés dans les chambres ou les appartements (article J 27)
  • 7.2 - Appareils installés dans les autres locaux accessibles au public (article J 28)

8 - Installation électrique (article J 29)

9 - Éclairage de sécurité (article J 30)

10 - Ascenseurs (article J 31)

  • 10.1 - Non-arrêt dans la zone sinistrée
  • 10.2 - Dispositif de commande accompagnée fonctionnant à l'aide d'une clé
  • 10.3 - Dispositif d'appel prioritaire
  • 10.4 - Implantation du ou des ascenseurs

11 - Fluides médicaux

  • 11.1 - Utilisation et stockage des gaz médicaux (article J 32)
  • 11.2 - Vérifications techniques (article J 33)

12 - Moyens de secours

Sommaire

Présentation

RÉSUMÉ

 

La partie de la réglementation sécurité incendie des ERP concernant les dispositions particulières aux différents types de bâtiments ou d’installations recevant du public est répartie en fonction de leurs utilisations. Les règles complémentaires des établissements du type J régissent principalement les dispositions à prendre pour la sécurité et la protection des personnes âgées et des personnes handicapées de tous âges.  

Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.

Lire l’article

INTRODUCTION

En complément aux dispositions générales des Établissements Recevant du Public (ERP), des règles particulières doivent être appliquées dans les établissements de type J (structures d'accueil pour personnes âgées et personnes handicapées). Ces règles concernent principalement :

  • l'effectif admis ;

  • la conception des établissements ;

  • les services de sécurité et les systèmes d'alarme ;

  • les installations électriques et de chauffage ;

  • les équipements des salles et locaux annexes ;

  • les aménagements intérieurs ;

  • les mesures de sécurité.

Logo Techniques de l'Ingenieur

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 95 % à découvrir.

Pour explorer cet article Consulter l'extrait gratuit

Déjà abonné ?


VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-tba3012

Article inclus dans l'offre

"Techniques du bâtiment : préparer la construction"

(138 articles)

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques.

Des contenus enrichis

Quiz, médias, tableaux, formules, vidéos, etc.

Des modules pratiques

Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses.

Des avantages inclus

Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.

Voir l'offre

5. Désenfumage (article J 25)

5.1 Instruction technique no 246

Le désenfumage doit être réalisé selon les modalités précisées par l'instruction technique no 246 [TBA 3 049].

HAUT DE PAGE

5.2 Circulations horizontales

Les circulations horizontales communes desservant les niveaux recevant du public, quelle que soit leur longueur, y compris les circulations des compartiments délimitées par des cloisons toute hauteur, doivent être désenfumées mécaniquement, à l'exception des circulations horizontales communes des bâtiments comportant au plus un étage sur rez-de-chaussée et des halls d'entrée qui peuvent être désenfumés naturellement.

HAUT DE PAGE

5.3 Cas où le désenfumage est obligatoire

Le désenfumage des locaux recevant du public est obligatoire dans les cas suivants :

  • locaux de plus de 300 m2 en étage ou rez-de-chaussée ;

  • locaux de plus de 100 m2 situés en sous-sol ;

  • locaux de plus de 100 m2 sans ouverture sur l'extérieur.

Ces dispositions ne sont pas applicables aux locaux visés à l'article J 12 (§ 2.8.4)...

Logo Techniques de l'Ingenieur

Cet article est réservé aux abonnés.
Il vous reste 93 % à découvrir.

Pour explorer cet article Consulter l'extrait gratuit

Déjà abonné ?


Lecture en cours
Désenfumage (article J 25)

Article inclus dans l'offre

"Techniques du bâtiment : préparer la construction"

(138 articles)

Une base complète d’articles

Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques.

Des contenus enrichis

Quiz, médias, tableaux, formules, vidéos, etc.

Des modules pratiques

Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses.

Des avantages inclus

Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.

Voir l'offre

Sommaire
Sommaire

    1 Réglementation

    Décret no 2001-1084 du 20 novembre 2001 relatif aux modalités d'attribution de la prestation et au fonds de financement prévus par la loi no 2001-647 du 20 juillet 2001 relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie

    Décret no 2013-22 du 8 janvier 2013 relatif à l'évaluation et à la validation du niveau de perte d'autonomie et des besoins en soins des personnes hébergées dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et fixant la composition et le fonctionnement de la Commission régionale de coordination médicale mentionnée à l'article L. 314-9 du Code de l'action sociale et des familles

    HAUT DE PAGE

    2 Information sur la méthode de détermination des groupes Iso-Ressources

    Le décret no 2001-1084 du 20 novembre 2001 donne le guide de remplissage de la grille nationale AGGIR (Autonomie gérontologique groupes Iso-Ressources) (CERFA no 11510*01).

    AGGIR est un outil multidimensionnel de mesure de l'autonomie, à travers l'observation des activités qu'effectue seule la personne âgée. Il comprend dix variables discriminantes :

    • cohérence : converser et/ou se comporter de façon logique et sensée ;

    • orientation : se repérer...

    Logo Techniques de l'Ingenieur

    Cet article est réservé aux abonnés.
    Il vous reste 93 % à découvrir.

    Pour explorer cet article Consulter l'extrait gratuit

    Déjà abonné ?


    Article inclus dans l'offre

    "Techniques du bâtiment : préparer la construction"

    (138 articles)

    Une base complète d’articles

    Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques.

    Des contenus enrichis

    Quiz, médias, tableaux, formules, vidéos, etc.

    Des modules pratiques

    Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses.

    Des avantages inclus

    Un ensemble de services exclusifs en complément des ressources.

    Voir l'offre

    Ressources documentaires

    Eurocode 5 – Construction en bois – Calcul des structures au feu

    Avec la démarche de la libre circulation des produits de construction dans l'espace économique européen, ...

    Sécurité incendie dans les habitations - Règlementation et jurisprudence

    L’arrêté du 7 août 2019 modifiant l’arrêté du 31 janvier 1986 a pour objectif de mettre à jour les ...

    Sécurité incendie des ERP – Références glossaire et documentations

    La réglementation sécurité incendie des établissements recevant du public (ERP) est très complexe et ...

    Sécurité incendie des ERP – Généralités (dispositions applicables à tous les ERP) (GN)

    La classification des établissements recevant du public (ERP) est essentielle pour définir les niveaux ...