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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Le champ élargi de la réglementation CLP vous oblige à en connaître les grands principes pour établir votre rôle ou pour comprendre les obligations qui en découlent. Une vision globale est nécessaire.
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Êtes-vous concerné par cette réglementation ?
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À quoi sert-elle ? Quelle est son utilité ?
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Qui définit le classement ?
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Quel impact réglementaire peut avoir le classement d’une substance ?
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Comment anticiper les évolutions du règlement CLP
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Réglementations aval au CLP (Outil
fic0158m1.docx
).Les pictogrammes de danger prescrits par le règlement CLP sont issus du SGH et sont au nombre de 9. Vous les trouverez ici, associés aux classes et catégories de danger.
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Règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACh).
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Règlement (CE) n° 1272_2008 relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) n° 1907/2006.
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