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Auteur(s)
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Gautier VINCENT : Gérant de SICADAE
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Lire l’articleINTRODUCTION
Le champ plus élargi de la réglementation REACh vous oblige à déterminer l’origine de vos substances chimiques pour établir vos obligations réglementaires.
Êtes-vous responsable de leur mise sur le marché ou de leur fabrication ?
Quelles sont les informations à identifier pour s’en assurer ?
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Erreurs à éviter5. Notre conseil
5.1 Prenez le temps…
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d’expliquer l’importance des données (tonnage, provenance… des substances/mélanges) et les conséquences pour votre activité aux différents services que vous allez solliciter (achat, commerciaux…) ;
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d’analyser le cas des mélanges importés pour ne pas oublier une ou plusieurs substances ;
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de développer vos échanges avec vos fournisseurs non européens et/ou vos distributeurs pour vous assurer de votre statut (importateur ou utilisateur en aval) et donc de vos obligations.
5.2 Considérez l’ensemble des substances fabriquées dans vos lignes de processus
Avant d’obtenir votre substance finale, vous pouvez être amené à générer des substances intermédiaires. Ces substances doivent être prises en compte dans votre inventaire.
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Notre conseil
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
REACH : une nouvelle réglementation pour les substances chimiques. Huguette Déchariaux. SL 6 705. Éditions Techniques de l’Ingénieur.
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Outil
Étapes pour déterminer son rôle dans la fabrication et la mise sur le marché (Outil
fic0155m1.docx
).Ce diagramme présente de manière synthétique les étapes successives qui doivent être mises en place pour déterminer votre rôle dans la fabrication et la mise sur le marché des substances et mélanges chimiques.
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Outil
Parcours d’une substance fabriquée dans l’EEE, exportée et réimportée (Outil
fic0155m2.docx
).
Le cas de la réimportation dans l’EEE d’une substance est présenté ici sous forme d’un parcours imagé. Ce parcours permet de bien comprendre le principe de réimportation et les difficultés d’identification qui peuvent en découler.
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