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Auteur(s)
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Ronan GLOAGUEN : Consultant, responsable marketing de Quick-FDS
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Lire l’articleINTRODUCTION
OutilVous recevez les fiches de données de sécurité (FDS) de vos fournisseurs, certaines sur support papier et d’autres au format électronique. Comment mettre en place un système d’archivage qui soit conforme à REACh (Outil fic0601m1.docx ) et réponde à vos nécessités opérationnelles ?
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Quels sont les enjeux de l’archivage ?
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Archive-t-on de la même manière les FDS sur papier et sur support informatique ?
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Que faut-il vraiment archiver et pendant combien de temps ?
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Comment donner une dimension juridique et probatoire à votre archivage de FDS ?
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Quels sont les enjeux de l’archivage des FDS ?8. Glossaire
Mélange
Un mélange ou une solution composés de deux substances ou plus.
Produit chimique
Terme générique désignant à la fois les substances et les mélanges de substances chimiques. Ce terme n’a pas de définition réglementaire car la réglementation se réfère spécifiquement aux substances et aux mélanges.
Substance
Un élément chimique et ses composés à l’état naturel ou obtenus par un processus de fabrication, y compris tout additif nécessaire pour en préserver la stabilité et toute impureté résultant du processus mis en œuvre, mais à l’exclusion de tout solvant qui peut être séparé sans affecter la stabilité de la substance ou modifier sa composition.
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Glossaire
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Règlement n°1907/2006, dit « REACh » (Outil
fic0601m1.docx
).
Au-delà du bruit fait autour de REACh, le Règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 est bien le socle d’une véritable révolution bien sûr pour les producteurs et les importateurs mais aussi, à leur échelle, les utilisateurs de substances ou produits chimiques. Il est absolument nécessaire de bien comprendre la philosophie et les enjeux de ce règlement.
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Outil
Matrice pour l’archivage des FDS (exemple sur fichier Excel) (Outil
fic0601m2.xlsx
).
Si vous n’avez pas encore d’outil informatique pour l’archivage de vos FDS, cet exemple peut être opérationnel dès maintenant, mais il ne peut avoir de vocation probatoire. Pour tenir compte de vos spécificités organisationnelles ou métier, n’hésitez pas à modifier ce fichier Excel pour qu’il corresponde mieux à vos besoins.
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