Notre conseil
Le BSD, comment le renseigner ?

1 - Qui est concerné ? Quand doit-il être émis ?

• 1.1 - Huiles usagées
• 1.2 - Véhicules hors d’usage
• 1.3 - Transferts transfrontaliers
• 1.4 - Cas des personnes admises à remettre des déchets dangereux en déchetterie

2 - Que recouvre la notion de BSD ?

• 2.1 - La page principale (cadres 1 à 12)
  Figure 1 - Bordereau de suivi des déchets
• 2.2 - La page « suite »
  Figure 2 - Bordereau de suivi des déchets (suite)
• 2.3 - Les annexes
  Figure 3 - Annexe 1 Figure 4 - Annexe 2

3 - Comprendre le circuit d’un BSD : qui le renseigne ? À quel moment ?

• 3.1 - À l’enlèvement du déchet
  Figure 5 - Le BSD, mode d’emploi
• 3.2 - Cas de l’expédition directe ou d’une opération intermédiaire ne permettant plus d’identifier le producteur initial
• 3.3 - Cas d’une opération intermédiaire permettant d’identifier le producteur initial
• 3.4 - Cas d’un entreposage provisoire ou d’un reconditionnement

4 - Notre conseil

• 4.1 - Vérifiez que vous disposez de l’ensemble des volets du BSD justifiant de l’élimination de vos déchets
• 4.2 - Assurez-vous du retour des copies des BSD

5 - Erreurs à éviter

• 5.1 - Ne laissez jamais partir un déchet dangereux sans son bordereau de suivi des déchets

6 - Foire aux questions

7 - Abréviations et acronymes