1.1 - Huiles usagées
1.2 - Véhicules hors d’usage
1.3 - Transferts transfrontaliers
1.4 - Cas des personnes admises à remettre des déchets dangereux en déchetterie

2.1 - La page principale (cadres 1 à 12)
2.2 - La page « suite »
2.3 - Les annexes

Figure 3 - Annexe 1 Figure 4 - Annexe 2

3 - COMPRENDRE LE CIRCUIT D’UN BSD : QUI LE RENSEIGNE ? À QUEL MOMENT ?

3.1 - À l’enlèvement du déchet

Figure 5 - Le BSD, mode d’emploi
3.2 - Cas de l’expédition directe ou d’une opération intermédiaire ne permettant plus d’identifier le producteur initial
3.3 - Cas d’une opération intermédiaire permettant d’identifier le producteur initial
3.4 - Cas d’un entreposage provisoire ou d’un reconditionnement

4 - NOTRE CONSEIL

4.1 - Vérifiez que vous disposez de l’ensemble des volets du BSD justifiant de l’élimination de vos déchets
4.2 - Assurez-vous du retour des copies des BSD

5 - ERREURS À ÉVITER

5.1 - Ne laissez jamais partir un déchet dangereux sans son bordereau de suivi des déchets

6 - FOIRE AUX QUESTIONS

7 - ABRÉVIATIONS ET ACRONYMES

Références

Fiche pratique | Réf : FIC1216 v1

Notre conseil
Le BSD, comment le renseigner ?

Auteur(s) : Josie COTTE

Date de publication : 10 juin 2013 | Read in English

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Auteur(s)

Josie COTTE : Chargée de prévention QSE - Référent HANDICAP

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INTRODUCTION

En tant que producteur de déchets, vous en êtes responsable jusqu’à leur complète élimination.

Vous devez donc pouvoir justifier de votre conformité vis-à-vis de l’élimination de ceux-ci.

Dans le cas des déchets dangereux, le BSD est un élément primordial de traçabilité. Encore faut-il savoir le renseigner convenablement, connaître les différents éléments qui peuvent le constituer ainsi que son parcours.

L’objectif de cette fiche est de vous donner des informations utiles vis-à-vis du BSD afin que vous puissiez avoir des éléments de traçabilité conformes.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1216

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Erreurs à éviter

4. Notre conseil

4.1 Vérifiez que vous disposez de l’ensemble des volets du BSD justifiant de l’élimination de vos déchets

Pour cela, il est primordial que vous connaissiez le circuit que vont emprunter vos déchets (entreposage, reconditionnement, opération intermédiaire).

De ce circuit va dépendre le nombre de feuillets du BSD qui vous sera retourné.

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4.2 Assurez-vous du retour des copies des BSD

Vous pouvez assujettir le règlement des factures au retour des copies de BSD. En effet, il est primordial que vous ayez la preuve de l’élimination de vos déchets car vous êtes toujours responsable si le déchet n’est pas éliminé correctement.

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