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Auteur(s)
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Josie COTTE : Chargée de prévention QSE - Référent HANDICAP
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Lire l’articleINTRODUCTION
Le producteur de déchets en est responsable jusqu’à leur complète élimination.
L’objectif principal des registres de suivi des déchets est de permettre une parfaite traçabilité du circuit de traitement des déchets. Il permet de suivre chronologiquement les déchets entrants et sortants auprès de chaque acteur.
L’objectif de cette fiche est de vous donner des informations utiles vis-à-vis du registre afin que vous puissiez avoir des éléments de traçabilité conformes.
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Quelles informations doivent être renseignées ?2. Qu’est-ce que la notion de registre de suivi des déchets ?
Au même titre que le bordereau de suivi des déchets (cf. Le BSD, comment le renseigner ? [FIC 1216]), le registre chronologique de la production, de l’expédition, de la réception et du traitement des déchets permet d’assurer la traçabilité des déchets tout au long de leur filière de traitement. Grâce à ce registre, la traçabilité peut donc s’étendre aux déchets non dangereux lorsque le BSD ne concerne que les déchets dangereux.
Il permet :
-
d’assurer la traçabilité des déchets et de leur élimination conformément à la réglementation ;
-
de prouver l’absence de responsabilité de l’acteur en cas de dépôt sauvage ou de plainte ;
-
de connaître les quantités produites, transportées, traitées.
Vous pouvez tenir ce registre sous format papier ou informatique. Seuls les éléments qu’il doit contenir sont réglementés.
Vous devez le conserver au moins trois ans et le tenir à disposition des services d’inspection des installations classées. Seuls les exploitants des installations qui transforment les déchets en substances cessant d’être des déchets doivent le conserver cinq ans (cf. article R. 541-46 du Code de l’environnement).
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Qu’est-ce que la notion de registre de suivi des déchets ?
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