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Préparer la visite d’un inspecteur de l’environnement

Préparer la visite d’inspection implique de connaître parfaitement votre installation, ainsi que le cadre technique, démographique et économique dans lequel elle s’insère. Il vous revient donc de préciser les éléments suivants :

• rubrique(s) de classement dans la nomenclature des ICPE ;

• seuils de classement ;

• régime de classement : D, DC, E, A ;

• prescriptions techniques applicables ;

• incidents ou accidents qui se sont produits ;

• plaintes de riverains le cas échéant, et les réponses apportées ;

• modifications intervenues dans les conditions d’exploitation depuis la déclaration, l’enregistrement ou l’autorisation ;

• évolution de l’urbanisation et du développement de l’activité économique aux abords de l’installation ;

• rejets polluants ;

• évolution des techniques disponibles ;

• investissements réalisés et/ou envisagés pour améliorer l’impact sur l’environnement.

Il vous faut avoir une vue précise et synthétique du fonctionnement de votre installation, de son passif et de son développement futur, afin de pouvoir répondre aux questions de l’inspecteur en toute sérénité. Vous éviterez ainsi des découvertes embarrassantes lors de la visite d’inspection.