Tenez les documents et données à la disposition de l’inspecteur
Préparer la visite d’un inspecteur de l’environnement

3.1 L’inspecteur vous a annoncé sa visite

Généralement, l’inspecteur annonce le ou les thèmes de sa visite (par exemple, la gestion des déchets dans l’entreprise), et il vous demande de préparer des documents relatifs à ce(s) thème(s), afin que le contrôle soit plus efficace pour chacun.

Si ce n’est pas le cas, il convient de lui demander de préciser le ou les thèmes qu’il souhaite aborder, et les documents qu’il voudra consulter sur place.

L’inspecteur pourra emporter des documents après établissement d’une liste contresignée par l’exploitant. Celle-ci devra préciser la nature des documents, leur nombre et s’il s’agit de copies ou d’originaux.

3.2 Préparez votre assistance

Lors d’une visite d’inspection, vous pouvez être assisté d’une personne de votre choix.

Il peut être nécessaire, voire prudent, de prévoir la présence et la disponibilité de personnes particulières pour accompagner l’inspecteur, discuter certains points techniques, répondre aux questions…

Vous avez la liberté du choix de ces personnes (qualité, nombre, compétences techniques) en considération des thème(s) d’inspection annoncé(s) par l’inspecteur. Ces personnes peuvent être des salariés de l’entreprise (par exemple, la personne en charge de l’environnement), mais il peut également s’agir de tiers (par exemple, un bureau d’étude).

3.3 Vous faites l’objet d’un contrôle inopiné

Dans le cas d’un contrôle inopiné, vous n’aurez pas le temps de préparer des documents. Dans cette perspective, il est donc important, tout au long de l’exploitation de l’installation, que vous conserviez et teniez à jour certains documents et données :

• le référentiel réglementaire applicable à votre activité et/ou aux substances présentes...