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Auteur(s)
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Ismahane EL BAHLOUL : Auditrice IRCA (SME et SMS), consultante HSE et management du risque
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous pensez peut-être, comme beaucoup, que le risque chimique ne concerne que les entreprises de la chimie. Pourtant, même si vous utilisez un produit chimique qui peut vous sembler sans danger (ex : produits de nettoyage, huile, solvant, peinture, dégraissant, etc.), vous êtes concerné par la réglementation « produits chimiques ».
Cette réglementation concerne toutes les entreprises, dès lors que l’on utilise un produit chimique (peu importe la quantité et le niveau de dangerosité).
Quelles sont les obligations en matière de gestion du risque dès lors que vous utilisez un produit chimique ?
Une question en apparence bien délimitée mais qui dans la réalité apparaît relativement complexe.
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Foire aux questions5. Erreurs à éviter
5.1 Ne pas archiver les versions antérieures des FDS
Les FDS évoluent. Vos fournisseurs ont une obligation de vous fournir des FDS à jour, ce qui ne signifie pas que vous deviez jeter les anciennes versions. Archivez ces anciennes versions, qui pourraient vous être utiles, en particulier en cas de déclaration de maladies professionnelles d’un salarié. Certaines maladies peuvent se déclarer des années après l’exposition au produit chimique.
HAUT DE PAGE5.2 Ne pas considérer tous les produits
N’oubliez pas dans votre inventaire, et donc dans l’évaluation du risque chimique, les produits que vos sous-traitants utiliseraient et/ou stockeraient sur votre site (ex : société de nettoyage).
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Erreurs à éviter
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Quelles sont les réglementations du risque chimique ? Comment identifier les produits réglementés ?
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Planifier les audits internes et externes
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Classement sous le régime de la déclaration avec contrôle périodique
ANNEXES
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Règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques (REACh)
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Règlement (CEE) N° 793/93 du Conseil du 23 mars 1993, concernant l’évaluation et le contrôle des risques présentés par les substances existantes
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Règlement n° 1272/2008 du 16 décembre 2008 modifié relatif à la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances et mélanges
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Directive 67/548/CEE du Conseil du 27 juin 1967 (dite DSD) concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances dangereuses, JOCE du 16 août 1967
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Directive 1999/45/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 1999 (dite DPD) concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage des préparations dangereuses, JOUE 30 juillet 1999
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