Risque chimique, identifier vos principales obligations : Glossaire

1.1 - Au niveau local
1.2 - Au plan national
1.3 - Au plan européen
1.4 - Au plan international

2 - Identifiez les principales exigences réglementaires

2.1 - Choix et achat d’un produit chimique
2.2 - Réception
2.3 - Stockage
2.4 - Utilisation

3 - Mettez en place une gestion des produits chimiques

4 - Notre conseil

4.1 - Mettez à jour vos FDS
4.2 - Faites la chasse aux produits que vous n’utilisez plus et que vous gardez inutilement

5 - Erreurs à éviter

5.1 - Ne pas archiver les versions antérieures des FDS
5.2 - Ne pas considérer tous les produits

6 - Foire aux questions

7 - Abréviations et acronymes

8 - Glossaire

Références

Présentation

Auteur(s)

Ismahane EL BAHLOUL : Auditrice IRCA (SME et SMS), consultante HSE et management du risque

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INTRODUCTION

Vous pensez peut-être, comme beaucoup, que le risque chimique ne concerne que les entreprises de la chimie. Pourtant, même si vous utilisez un produit chimique qui peut vous sembler sans danger (ex : produits de nettoyage, huile, solvant, peinture, dégraissant, etc.), vous êtes concerné par la réglementation « produits chimiques ».

Cette réglementation concerne toutes les entreprises, dès lors que l’on utilise un produit chimique (peu importe la quantité et le niveau de dangerosité).

Quelles sont les obligations en matière de gestion du risque dès lors que vous utilisez un produit chimique ?

Une question en apparence bien délimitée mais qui dans la réalité apparaît relativement complexe.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0842

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8. Glossaire

Produit chimique ou agent chimique

Tout élément ou composé chimique, soit en l’état, soit au sein d’une préparation, tel qu’il se présente à l’état naturel ou tel qu’il est produit, utilisé ou libéré, notamment sous forme de déchet, du fait d’une activité professionnelle, qu’il soit ou non produit intentionnellement et qu’il soit ou non mis sur le marché.

Substance chimique

On entend par substances, les éléments chimiques et leurs composés tels qu’ils se présentent à l’état naturel ou tels qu’ils sont obtenus par tout procédé de production contenant éventuellement tout additif nécessaire pour préserver la stabilité du produit et toute impureté résultant du procédé, à l’exclusion de tout solvant pouvant être séparé sans affecter la stabilité de la substance ni modifier sa composition.

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