Risque chimique, identifier vos principales obligations : Mettez en place une gestion des produits chimiques

1.1 - Au niveau local
1.2 - Au plan national
1.3 - Au plan européen
1.4 - Au plan international

2 - Identifiez les principales exigences réglementaires

2.1 - Choix et achat d’un produit chimique
2.2 - Réception
2.3 - Stockage
2.4 - Utilisation

3 - Mettez en place une gestion des produits chimiques

4 - Notre conseil

4.1 - Mettez à jour vos FDS
4.2 - Faites la chasse aux produits que vous n’utilisez plus et que vous gardez inutilement

5 - Erreurs à éviter

5.1 - Ne pas archiver les versions antérieures des FDS
5.2 - Ne pas considérer tous les produits

6 - Foire aux questions

7 - Abréviations et acronymes

8 - Glossaire

Références

Présentation

Auteur(s)

Ismahane EL BAHLOUL : Auditrice IRCA (SME et SMS), consultante HSE et management du risque

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INTRODUCTION

Vous pensez peut-être, comme beaucoup, que le risque chimique ne concerne que les entreprises de la chimie. Pourtant, même si vous utilisez un produit chimique qui peut vous sembler sans danger (ex : produits de nettoyage, huile, solvant, peinture, dégraissant, etc.), vous êtes concerné par la réglementation « produits chimiques ».

Cette réglementation concerne toutes les entreprises, dès lors que l’on utilise un produit chimique (peu importe la quantité et le niveau de dangerosité).

Quelles sont les obligations en matière de gestion du risque dès lors que vous utilisez un produit chimique ?

Une question en apparence bien délimitée mais qui dans la réalité apparaît relativement complexe.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0842

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3. Mettez en place une gestion des produits chimiques

Au-delà des textes, quelles bonnes pratiques mettre en œuvre ? Petit tour d’horizon de vos différentes obligations et des règles à respecter.

Identifiez les produits chimiques que vous utilisez, qu’ils soient dangereux ou non. Comme la classification et la connaissance évoluent, il est important d’avoir une vision globale des produits que vous employez. De cette manière vous pourrez suivre l’évolution de vos produits et ainsi vous rendre compte plus facilement si l’un d’entre eux est passé dans un autre classement (dangerosité de la substance, classement ICPE, étiquetage, etc.).

Voici des exemples d’informations à collecter :

nom de la substance/préparation ;
nom chimique ;
numéro CAS ;
numéro européen ;
quantité importée par an ;
quantité utilisée par an ;
données relatives aux fournisseurs ;
la substance est-elle importée ?
la substance est-elle extrêmement préoccupante ?
numéro d’enregistrement ;
etc.

Pour identifier les produits chimiques, les deux principales sources d’information sont la fiche de données de sécurité FDS et l’étiquette. Compiler l’ensemble de ces données et vérifier la conformité réglementaire des étiquettes et des FDS (ces deux outils doivent contenir les mêmes informations).

Important

Si certains produits chimiques ne sont pas étiquetés, vous avez une obligation d’étiquetage.

N’oubliez pas de transmettre l’ensemble de ces FDS au médecin du travail pour avis.

Évaluez vos risques chimiques (et le risque ATEX). Transcrivez-les dans votre document unique, mais surtout, ayez un plan d’actions suivi avec des actions cohérentes à l’image de votre risque. Cette évaluation se fait périodiquement, au minimum une fois par an, mais également après un accident du travail, une maladie professionnelle, ou encore après l’introduction d’une nouvelle technologie ou d’un nouveau produit chimique.

Communiquez votre évaluation des risques chimiques à vos salariés et formez-les. Attention, cette formation doit être suivie d’une évaluation à chaud, mais aussi à froid afin de vérifier que le salarié a compris la formation...

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