Risques de pollution accidentelle : définitions et obligations

1 - Qu’est-ce qu’une pollution accidentelle ?

• 1.1 - Votre ICPE et les risques de pollution accidentelle
• 1.2 - La notion de pollution
• 1.3 - La notion de pollution accidentelle

2 - Identifiez les risques de pollution accidentelle au sein d’une ICPE

Outil Outil

• 2.1 - Identifier
  Outil Outil

3 - Surveillez les risques de pollution accidentelle au sein d’une ICPE

• 3.1 - Les eaux
• 3.2 - L’air ambiant
• 3.3 - Les sols
• 3.4 - Les résultats

4 - Comment prévenir les risques de pollution accidentelle au sein d’une ICPE ?

• 4.1 - Poussières et particules
• 4.2 - Produits et effluents aqueux
• 4.3 - Consignes de sécurité

5 - Comment gérer un accident ?

• 5.1 - Votre installation n’est pas classée
• 5.2 - Votre installation est classée, quel que soit le régime de classement (D, E ou A)

6 - Notre conseil

• 6.1 - Respectez les paramètres de surveillances de vos émissions inscrites dans votre arrêté d’autorisation
• 6.2 - Assurez-vous des connaissances en termes de risques et des bonnes pratiques de votre personnel
• 6.3 - En cas d’incident, tenez au courant dans les meilleurs délais le service d’inspection des ICPE
• 6.4 - Soyez acteur de la prévention du risque de pollution accidentelle au sein de votre installation
• 6.5 - Privilégiez la surveillance et la prévention

7 - Erreurs à éviter

• 7.1 - Ne diluez pas vos effluents dans le but d’obtenir des émissions conformes à celles prescrites dans votre arrêté d’autorisation
• 7.2 - Ne multipliez pas les points de rejets dans l’environnement de vos effluents sans autorisation des autorités compétentes
• 7.3 - Ne sous-estimez pas l’importance de la mise en sécurité des « points noirs » de votre installation, comme l’étanchéité des zones de manipulation de substances dangereuses par exemple
• 7.4 - N’omettez pas de déclarer vos émissions polluantes
• 7.5 - N’oubliez pas de déclarer les incidents et accidents survenus lors du fonctionnement de votre installation