Risques de pollution accidentelle : définitions et obligations : Comment prévenir les risques de pollution accidentelle au sein d’une ICPE ?

Comment prévenir les risques de pollution accidentelle au sein d’une ICPE ?
Risques de pollution accidentelle : définitions et obligations

Auteur(s) : Sarah PELLETIER

Relu et validé le 27 nov. 2016 | Read in English

Sommaire
Médias

Présentation

1 - Qu’est-ce qu’une pollution accidentelle ?

1.1 - Votre ICPE et les risques de pollution accidentelle
1.2 - La notion de pollution
1.3 - La notion de pollution accidentelle

2 - Identifiez les risques de pollution accidentelle au sein d’une ICPE

2.1 - Identifier

Outil Outil

3 - Surveillez les risques de pollution accidentelle au sein d’une ICPE

3.1 - Les eaux
3.2 - L’air ambiant
3.3 - Les sols
3.4 - Les résultats

4 - Comment prévenir les risques de pollution accidentelle au sein d’une ICPE ?

4.1 - Poussières et particules
4.2 - Produits et effluents aqueux
4.3 - Consignes de sécurité

5 - Comment gérer un accident ?

5.1 - Votre installation n’est pas classée
5.2 - Votre installation est classée, quel que soit le régime de classement (D, E ou A)

6 - Notre conseil

6.1 - Respectez les paramètres de surveillances de vos émissions inscrites dans votre arrêté d’autorisation
6.2 - Assurez-vous des connaissances en termes de risques et des bonnes pratiques de votre personnel
6.3 - En cas d’incident, tenez au courant dans les meilleurs délais le service d’inspection des ICPE
6.4 - Soyez acteur de la prévention du risque de pollution accidentelle au sein de votre installation
6.5 - Privilégiez la surveillance et la prévention

7 - Erreurs à éviter

7.1 - Ne diluez pas vos effluents dans le but d’obtenir des émissions conformes à celles prescrites dans votre arrêté d’autorisation
7.2 - Ne multipliez pas les points de rejets dans l’environnement de vos effluents sans autorisation des autorités compétentes
7.3 - Ne sous-estimez pas l’importance de la mise en sécurité des « points noirs » de votre installation, comme l’étanchéité des zones de manipulation de substances dangereuses par exemple
7.4 - N’omettez pas de déclarer vos émissions polluantes
7.5 - N’oubliez pas de déclarer les incidents et accidents survenus lors du fonctionnement de votre installation

Références & outils

Présentation

Auteur(s)

Sarah PELLETIER : Ingénieur d’étude en écotoxicologie et chimie de l’Environnement.

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INTRODUCTION

Votre installation classée pour l’environnement est-elle en conformité et sécurisée face aux risques de pollution accidentelle ? Cette fiche et ces outils vous aideront à identifier, prévenir et à gérer les risques de pollution accidentelle en fonction de vos activités et de votre régime de déclaration.

Pour vous aider dans votre cheminement, vous pouvez vous poser trois questions clefs.

Qu’est qu’une pollution accidentelle ?
Comment puis-je identifier, surveiller, prévenir et gérer une telle pollution ?
Quelles sont mes obligations vis-à-vis de la loi ?

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1309

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4. Comment prévenir les risques de pollution accidentelle au sein d’une ICPE ?

Pour prévenir les risques de pollution accidentelle au sein de votre installation quel que soit son régime de déclaration, il existe différents éléments de sécurité à mettre en place au sein de votre installation en fonction de vos activités. Cependant, même si les sections ci-dessous ne sont obligatoires que pour les installations soumises à autorisations, il est conseillé d’appliquer ces conseils dans toutes les installations afin de réduire au maximum les risques de pollution accidentelle.Les accidents à l’origine des pollutions sont très souvent liés à des erreurs humaines et/ou à des défaillances de matériels. Voici une liste non exhaustive des incidents les plus fréquents :

débordements de cuves ;
fuites des canalisations ou des zones de stockage ;
pollution via les eaux ayant servi à l’extinction d’un incendie ;
explosions ;
dispersion atmosphérique de produits dangereux.

4.1 Poussières et particules

Pour prévenir l’envol de poussières et de particules vous pouvez :

aménager et nettoyer régulièrement vos voies de circulation et aires de stationnement des véhicules ;
nettoyer régulièrement vos véhicules s’ils sont souillés par des boues par exemple ;
favoriser les espaces recouverts par de la végétation qui limiteront ainsi l’envol de particules ;
capter à la source et canaliser les poussières, gaz polluants ou odeurs ;
autant que possible, équiper de dispositifs d’aspirations les lieux de manutentions, stockages et manipulations de produits pulvérulents ;
réaliser, dans la mesure du possible, le stockage des autres produits en vrac dans des espaces fermés ; quand ce stockage est réalisé à l’air libre, il est préférable de prévoir un dispositif d’humidification par pulvérisation d’additifs.