Références & outils
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Auteur(s)
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Sarah PELLETIER : Ingénieur d’étude en écotoxicologie et chimie de l’Environnement.
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Lire l’articleINTRODUCTION
Votre installation classée pour l’environnement est-elle en conformité et sécurisée face aux risques de pollution accidentelle ? Cette fiche et ces outils vous aideront à identifier, prévenir et à gérer les risques de pollution accidentelle en fonction de vos activités et de votre régime de déclaration.
Pour vous aider dans votre cheminement, vous pouvez vous poser trois questions clefs.
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Qu’est qu’une pollution accidentelle ?
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Comment puis-je identifier, surveiller, prévenir et gérer une telle pollution ?
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Quelles sont mes obligations vis-à-vis de la loi ?
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Identifiez les risques de pollution accidentelle au sein d’une ICPE1. Qu’est-ce qu’une pollution accidentelle ?
1.1 Votre ICPE et les risques de pollution accidentelle
Il vous faut avant tout appréhender la notion de pollution accidentelle afin de pouvoir identifier les possibles risques de pollutions générées par vos activités.
Par la suite vous devez mettre en place des systèmes de surveillance ciblée de vos émissions mais également des outils pour limiter les risques de pollution accidentelle.
Enfin, au cas où vous retrouveriez face à un tel incident, vous devez pouvoir gérer au mieux les conséquences tant en termes de sécurité que de déclaration aux autorités compétentes.
HAUT DE PAGE1.2 La notion de pollution
Le terme de pollution est complexe à définir, car il existe de multiples définitions : sources, polluants, et une grande diversité des milieux récepteurs pouvant être impactés.
La définition la plus générale peut être celle adoptée par la Communauté économique européenne, devenue l’Union européenne, dans la Directive du Conseil n° 84/360/CEE. Cette définition est à l’origine destinée aux pollutions atmosphériques mais peut être appliquée de façon générale aux autres types de pollution.
« La pollution est l’introduction dans un milieu par l’homme, directement ou indirectement, de substances ou d’énergie ayant une action nocive de nature à mettre en danger la santé de l’homme, à endommager les ressources biologiques et les écosystèmes, à détériorer les biens matériels, à porter atteinte ou nuire aux valeurs d’agrément et aux autres utilisations légitimes de l’environnement. »
Il existe donc une multitude de pollutions. Néanmoins, trois notions clefs pour définir une pollution peuvent se dégager :
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les actes ou les faits à l’origine de celle-ci, volontaires ou non, dont l’homme est directement ou indirectement à l’origine ;
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les polluants eux-mêmes ;
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les conséquences, c’est-à-dire les dégradations du milieu récepteur...
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Qu’est-ce qu’une pollution accidentelle ?
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Valeurs limites d’émissions dans l’air pour les installations soumises à autorisation (Outil
fic1309m1.docx
).Cet outil regroupe les valeurs limites d’émissions (VLE) atmosphériques à ne pas dépasser au sein d’une installation classée soumise à autorisation, hors dispositions particulières.
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Outil
Valeurs limites d’émissions dans les eaux superficielles pour les installations soumises à autorisation (Outil
fic1309m2.docx
).
Cet outil regroupe les valeurs limites d’émissions (VLE) et les paramètres généraux de vos eaux résiduaires à ne pas dépasser au sein d’une installation classée soumise à autorisation, hors dispositions particulières.
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