Sites et sols pollués : Gestion du risque en cas d'incompatibilité ou de changement d'usage : Choisissez le meilleur compromis

Choisissez le meilleur compromis
Sites et sols pollués : Gestion du risque en cas d'incompatibilité ou de changement d'usage

Auteur(s) : Xavier BONHOMMEAU

Relu et validé le 27 nov. 2016 | Read in English

Sommaire
Médias

Présentation

1 - Complétez l’évaluation quantitative des risques

2 - Complétez le diagnostic en cas de gestion hors site de terres excavées

3 - Documentez les différentes options de gestion

4 - Choisissez le meilleur compromis

5 - Notre conseil

5.1 - Choisissez un bureau d’étude compétent et indépendant ainsi qu’un laboratoire d’analyses chimiques accrédité
5.2 - Limitez les incertitudes pour éviter les avenants pendant les travaux et les contentieux avec les aménageurs futurs
5.3 - Faites expertiser votre plan de gestion

6 - Erreurs à éviter

6.1 - Ne négligez pas la prise en compte de la variabilité et des incertitudes liées aux divers paramètres d’estimation des expositions
6.2 - Ne négligez pas la communication avec les parties prenantes
6.3 - Ne négligez pas le contrôle et le suivi de l’efficacité des mesures de gestion
6.4 - Ne négligez pas l’importance de la gestion des impacts du chantier de dépollution
6.5 - N’utilisez pas l’évaluation quantifiée des risques sanitaires pour justifier l’inaction

7 - Abréviations et acronymes

8 - Glossaire

Références

Présentation

Auteur(s)

Xavier BONHOMMEAU : Hydrogéologue, spécialiste en sites et sols pollués, ancien membre du service Hygiène, environnement et prévention des risques de Renault

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INTRODUCTION

Lorsque l’état des lieux a été réalisé et qu’un plan de gestion est nécessaire, il existe un certain nombre d’études complémentaires à entreprendre avant de procéder à l’exécution du programme de réhabilitation.

Cette fiche vous guidera à travers les étapes à franchir.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1330

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4. Choisissez le meilleur compromis

Le choix du meilleur compromis se fait à travers l’analyse coût/avantage. Cette méthode est décrite sur le site du Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (onglets : Accueil du site > Prévention des risques > Risques technologiques et transports de matières dangereuses > Guide de l’aménageur > Zoom sur… > Bilan coûts / avantages > Le bilan coûts/avantages).

Quatre critères sont pris en compte :

techniques et normatifs (efficacité en termes de réduction du risque), avec la maîtrise des sources et des impacts (à travers l’élimination de la source et/ou la désactivation des voies de transfert) ;
économiques (coûts englobant études, expertises, travaux, servitudes, mesures constructives, valeur des terrains…) ;
environnementaux (rendement environnemental et impacts du chantier) ;
sociopolitiques (acceptabilité du plan en relation avec les impacts du chantier, les risques résiduels et les servitudes futures).

Quatre domaines sont à considérer :

les études ;
les travaux de dépollution ;
les mesures de confinement ;
les contraintes résiduelles (restriction d’usage, surveillance, permanence de traitements).

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