Glossaire
Sites et sols pollués : Gestion du risque en cas d'incompatibilité ou de changement d'usage
FIC1330 v1 Fiche pratique

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Sites et sols pollués : Gestion du risque en cas d'incompatibilité ou de changement d'usage

Auteur(s) : Xavier BONHOMMEAU

Relu et validé le 27 nov. 2016 | Read in English

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Présentation

1 - Complétez l’évaluation quantitative des risques

2 - Complétez le diagnostic en cas de gestion hors site de terres excavées

3 - Documentez les différentes options de gestion

4 - Choisissez le meilleur compromis

5 - Notre conseil

  • 5.1 - Choisissez un bureau d’étude compétent et indépendant ainsi qu’un laboratoire d’analyses chimiques accrédité
  • 5.2 - Limitez les incertitudes pour éviter les avenants pendant les travaux et les contentieux avec les aménageurs futurs
  • 5.3 - Faites expertiser votre plan de gestion

6 - Erreurs à éviter

  • 6.1 - Ne négligez pas la prise en compte de la variabilité et des incertitudes liées aux divers paramètres d’estimation des expositions
  • 6.2 - Ne négligez pas la communication avec les parties prenantes
  • 6.3 - Ne négligez pas le contrôle et le suivi de l’efficacité des mesures de gestion
  • 6.4 - Ne négligez pas l’importance de la gestion des impacts du chantier de dépollution
  • 6.5 - N’utilisez pas l’évaluation quantifiée des risques sanitaires pour justifier l’inaction

7 - Abréviations et acronymes

8 - Glossaire

Sommaire

Présentation

Auteur(s)

  • Xavier BONHOMMEAU : Hydrogéologue, spécialiste en sites et sols pollués, ancien membre du service Hygiène, environnement et prévention des risques de Renault

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INTRODUCTION

Lorsque l’état des lieux a été réalisé et qu’un plan de gestion est nécessaire, il existe un certain nombre d’études complémentaires à entreprendre avant de procéder à l’exécution du programme de réhabilitation.

Cette fiche vous guidera à travers les étapes à franchir.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1330

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8. Glossaire

Déblai

Terre excavée pendant des travaux d’aménagement et qui peut être réutilisée sur le site ou bien évacuée hors du site. Si cette terre est contaminée, elle devient un déchet en sortant du site.

Évaluation des risques

C’est un procédé de mesure du niveau de risque associé à la combinaison de trois facteurs : la source de pollution, le vecteur de migration des polluants et la cible exposée. Cette évaluation repose sur des valeurs de gestion réglementaires fixées dans les différents milieux d’exposition, ou sur une évaluation quantifiée à partir des Valeurs de toxicité de référence des différents polluants pour les différentes voies d’exposition disponibles dans les bases de donnés toxicologiques reconnues internationalement.

Objectifs de dépollution

Concentration maximale d’un polluant dans un milieu à un endroit donné qui garanti un niveau de risque acceptable pour les occupants du site et de son voisinage. Ces objectifs font souvent l’objet d’une expertise et servent de base à l’élaboration du plan de gestion.

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