Erreurs à éviter
Sites et sols pollués : Gestion du risque en cas d'incompatibilité ou de changement d'usage
FIC1330 v1 Fiche pratique

Erreurs à éviter
Sites et sols pollués : Gestion du risque en cas d'incompatibilité ou de changement d'usage

Auteur(s) : Xavier BONHOMMEAU

Relu et validé le 27 nov. 2016 | Read in English

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1 - Complétez l’évaluation quantitative des risques

2 - Complétez le diagnostic en cas de gestion hors site de terres excavées

3 - Documentez les différentes options de gestion

4 - Choisissez le meilleur compromis

5 - Notre conseil

  • 5.1 - Choisissez un bureau d’étude compétent et indépendant ainsi qu’un laboratoire d’analyses chimiques accrédité
  • 5.2 - Limitez les incertitudes pour éviter les avenants pendant les travaux et les contentieux avec les aménageurs futurs
  • 5.3 - Faites expertiser votre plan de gestion

6 - Erreurs à éviter

  • 6.1 - Ne négligez pas la prise en compte de la variabilité et des incertitudes liées aux divers paramètres d’estimation des expositions
  • 6.2 - Ne négligez pas la communication avec les parties prenantes
  • 6.3 - Ne négligez pas le contrôle et le suivi de l’efficacité des mesures de gestion
  • 6.4 - Ne négligez pas l’importance de la gestion des impacts du chantier de dépollution
  • 6.5 - N’utilisez pas l’évaluation quantifiée des risques sanitaires pour justifier l’inaction

7 - Abréviations et acronymes

8 - Glossaire

Sommaire

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Auteur(s)

  • Xavier BONHOMMEAU : Hydrogéologue, spécialiste en sites et sols pollués, ancien membre du service Hygiène, environnement et prévention des risques de Renault

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INTRODUCTION

Lorsque l’état des lieux a été réalisé et qu’un plan de gestion est nécessaire, il existe un certain nombre d’études complémentaires à entreprendre avant de procéder à l’exécution du programme de réhabilitation.

Cette fiche vous guidera à travers les étapes à franchir.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1330

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6. Erreurs à éviter

6.1 Ne négligez pas la prise en compte de la variabilité et des incertitudes liées aux divers paramètres d’estimation des expositions

L’étude d’incertitude est essentielle pour la crédibilité du plan de gestion. Elle permet d’assurer que les hypothèses prises ne le sont pas au détriment de la santé publique.

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6.2 Ne négligez pas la communication avec les parties prenantes

Même si votre plan est crédible, vous devez mettre en place une stratégie de communication avec les parties prenantes qui ont souvent tendance dans ce genre de dossier à penser qu’il y a quelque chose à cacher.

HAUT DE PAGE

6.3 Ne négligez pas le contrôle et le suivi de l’efficacité des mesures de gestion

Ce contrôle est une garantie de fiabilité du plan. Sa crédibilité sera accrue si vous le faites expertiser par une institution indépendante reconnue.

HAUT DE PAGE

6.4 Ne négligez pas l’importance de la gestion des impacts du chantier de dépollution

C’est un critère à considérer dans le bilan coûts/avantages car il intervient dans l’acceptabilité du plan de gestion par les riverains. Prévoyez dans votre plan de gestion la mesure et la mitigation des impacts du chantier (air, eaux de surface, rejets de toute nature, bruit, poussière).

De même, les perspectives de développement durable et de bilan environnemental global doivent être prises en considération comme par exemple le bilan énergétique et la destination des terres polluées.

HAUT DE PAGE

6.5 N’utilisez pas l’évaluation quantifiée des risques sanitaires pour justifier l’inaction

L’EQSR ou l’ARR ne doivent pas servir à justifier l’absence de réhabilitation en particulier lorsque des sources concentrées de pollution dans les sols sont présentes...

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