Complétez l’évaluation quantitative des risques
Sites et sols pollués : Gestion du risque en cas d'incompatibilité ou de changement d'usage
FIC1330 v1 Fiche pratique

Complétez l’évaluation quantitative des risques
Sites et sols pollués : Gestion du risque en cas d'incompatibilité ou de changement d'usage

Auteur(s) : Xavier BONHOMMEAU

Relu et validé le 27 nov. 2016 | Read in English

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Présentation

1 - Complétez l’évaluation quantitative des risques

2 - Complétez le diagnostic en cas de gestion hors site de terres excavées

3 - Documentez les différentes options de gestion

4 - Choisissez le meilleur compromis

5 - Notre conseil

  • 5.1 - Choisissez un bureau d’étude compétent et indépendant ainsi qu’un laboratoire d’analyses chimiques accrédité
  • 5.2 - Limitez les incertitudes pour éviter les avenants pendant les travaux et les contentieux avec les aménageurs futurs
  • 5.3 - Faites expertiser votre plan de gestion

6 - Erreurs à éviter

  • 6.1 - Ne négligez pas la prise en compte de la variabilité et des incertitudes liées aux divers paramètres d’estimation des expositions
  • 6.2 - Ne négligez pas la communication avec les parties prenantes
  • 6.3 - Ne négligez pas le contrôle et le suivi de l’efficacité des mesures de gestion
  • 6.4 - Ne négligez pas l’importance de la gestion des impacts du chantier de dépollution
  • 6.5 - N’utilisez pas l’évaluation quantifiée des risques sanitaires pour justifier l’inaction

7 - Abréviations et acronymes

8 - Glossaire

Sommaire

Présentation

Auteur(s)

  • Xavier BONHOMMEAU : Hydrogéologue, spécialiste en sites et sols pollués, ancien membre du service Hygiène, environnement et prévention des risques de Renault

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INTRODUCTION

Lorsque l’état des lieux a été réalisé et qu’un plan de gestion est nécessaire, il existe un certain nombre d’études complémentaires à entreprendre avant de procéder à l’exécution du programme de réhabilitation.

Cette fiche vous guidera à travers les étapes à franchir.

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1330

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1. Complétez l’évaluation quantitative des risques

Il existe de nombreuses raisons pour compléter l’évaluation quantitative des risques.

  • Définir des objectifs de réhabilitation (rappelez-vous que l’IEM ne permet pas de fixer des objectifs de dépollution – cf. Sites et sols pollués : évaluation initiale de pollution des sols et des nappes souterraines [FIC 1329]) lorsque l’on ne dispose pas de valeurs de gestion réglementaires pour les expositions considérées.

  • Préciser les risques actuels si l’étude préliminaire n’avait pas permis de conclure au sujet de l’incompatibilité avec les usages actuels.

  • Vérifier que l’état résiduel du site est sans danger pour la santé lorsque l’exposition aux contaminants n’a pas pu être totalement supprimée (le plan de gestion choisi n’élimine pas totalement les scenarios d’exposition).

Cette évaluation quantitative repose sur les différents scenarios d’exposition définis dans le schéma conceptuel, en tenant compte soit des usages actuels, soit des usages futurs s’il s’agit d’un projet d’aménagement.

Ces études utilisent les outils appelés EQSR (Évaluation quantitative des risques sanitaires) ou ARR (Analyse des risques résiduels) selon l’objectif visé.

Ces outils sont disponibles sur le site du Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (rechercher « La démarche d'Analyse des risques résiduels » à partir de l’outil de recherche).

L’évaluation est une démarche en quatre points :

  • L’identification des dangers (effets indésirables intrinsèques des polluants en présence, organes cibles…).

  • L’estimation des relations dose-réponse ou valeurs de toxicité de référence (VTR) pour les différents modes d’exposition. Il existe deux types de substances...

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