Erreurs à éviter
Dossier de réexamen : analyse du fonctionnement de l’installation

1 - Qu’est-ce que l’analyse de fonctionnement ?

• 1.1 - Analysez la conformité à l’arrêté d’autorisation
  Tableau 1

2 - Quand devez-vous réaliser l’analyse de la conformité à l’arrêté d’autorisation ?

3 - Dressez une synthèse des conditions de fonctionnement de l’installation pour la période décennale passée

• 3.1 - Contenu d’une étude d’impact – Article R. 512-8 du Code de l’environnement

4 - Quelles données doivent-elles être compilées ?

• 4.1 - Situation du site
• 4.2 - Évolution des flux des principaux polluants
• 4.3 - Accidents et incidents qui se seraient produits ou qui auraient été évités
  Tableau 2
• 4.4 - Investissements en matière de prévention et de réduction des pollutions

5 - Notre conseil

• 5.1 - Qu’est-ce que l’analyse de fonctionnement ?
• 5.2 - Analysez la conformité à l’arrêté d’autorisation
  Tableau 3
• 5.3 - Quand devez-vous réaliser l’analyse de la conformité à l’arrêté d’autorisation ?
• 5.4 - Dressez une synthèse des conditions de fonctionnement de l’installation pour la période décennale passée
• 5.5 - Contenu d’une étude d’impact – Article R. 512-8 du Code de l’environnement
• 5.6 - Quelles données doivent-elles être compilées ?
• 5.7 - Situation du site
• 5.8 - Évolution des flux des principaux polluants
• 5.9 - Accidents et incidents qui se seraient produits ou qui auraient été évités
  Tableau 4
• 5.10 - Investissements en matière de prévention et de réduction des pollutions

6 - Erreurs à éviter

• 6.1 - Ne confondez pas l’analyse de fonctionnement avec un diagnostic de la situation actuelle

7 - Foire aux questions

8 - Glossaire