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Exclusion de phénomènes dangereux du cadre d’un PPRT
FIC1349 v1 Fiche pratique

Exclusion de phénomènes dangereux du cadre d’un PPRT

Auteur(s) : Olivier IDDIR

Date de publication : 10 sept. 2014 | Read in English

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1 - Comment exclure un phénomène dangereux d’un PPRT ?

2 - Quel est le principe de la règle d’exclusion « générale » ?

3 - Quelles sont les règles d’exclusion « spécifiques » par secteur d’activité ?

4 - Notre conseil

  • 4.1 - Apportez dans l’EDD une démonstration rigoureuse pour justifier de l’exclusion des phénomènes dangereux

5 - Erreurs à éviter

  • 5.1 - N’omettez pas de vérifier l’indépendance des MMR techniques valorisées lors de l’application de la règle générale
  • 5.2 - Ne confondez pas les critères d’indépendance des MMR pour l’application du filtre PPRT avec ceux relatifs à l’indépendance des MMRI

6 - Foire aux questions

7 - Abréviations et acronymes

Sommaire

Présentation

Auteur(s)

  • Olivier IDDIR : Ingénieur d’affaire, service Expertise et Modélisation, Division QHSES, Technip

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INTRODUCTION

Suite à l’accident AZF en 2001, la France a complètement remis en cause sa politique d’acceptabilité des sites SEVESO vis-à-vis des riverains. Ainsi, en 2005, une nouvelle réglementation, prônant le cumul des risques auxquels un riverain est exposé, a vu le jour dans le but de juger de l’acceptabilité des risques encourus par le riverain. Pour élaborer le plan de prévention des risques technologiques (PPRT), les industriels doivent proposer une liste de phénomènes dangereux à retenir. Quelques questions se posent alors :

  • Comment choisir les phénomènes dangereux à retenir pour élaborer un PPRT ?

  • Est-il possible d’exclure certains phénomènes d’un PPRT ?

  • Si oui, sur quelles règles se baser ?

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic1349

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Sommaire
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1 Bibliographie

  • Iddir (O.), Quantification du risque dans le cadre des études de dangers. [G4218]

  • Iddir (O.), Mesures de maîtrise des risques instrumentées (MMRI). État zéro et fiche de vie.

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2 Outils téléchargeables

  • Picto outil Exemple d’exclusion des phénomènes dangereux sur le critère de la mesure passive (Outil fic1349m1.docx ).

    0

  • Picto outil Exemple d’exclusion des phénomènes dangereux sur le critère de deux mesures techniques (Outil fic1349m2.docx ).

    0

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