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Auteur(s)
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Olivier IDDIR : Ingénieur d’affaire, service Expertise et Modélisation, Division QHSES, Technip
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Lire l’articleINTRODUCTION
Suite à l’accident AZF en 2001, la France a complètement remis en cause sa politique d’acceptabilité des sites SEVESO vis-à-vis des riverains. Ainsi, en 2005, une nouvelle réglementation, prônant le cumul des risques auxquels un riverain est exposé, a vu le jour dans le but de juger de l’acceptabilité des risques encourus par le riverain. Pour élaborer le plan de prévention des risques technologiques (PPRT), les industriels doivent proposer une liste de phénomènes dangereux à retenir. Quelques questions se posent alors :
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Comment choisir les phénomènes dangereux à retenir pour élaborer un PPRT ?
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Est-il possible d’exclure certains phénomènes d’un PPRT ?
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Si oui, sur quelles règles se baser ?
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Foire aux questions5. Erreurs à éviter
5.1 N’omettez pas de vérifier l’indépendance des MMR techniques valorisées lors de l’application de la règle générale
L’exclusion d’un phénomène dangereux en se reposant sur cette règle n’est possible que si l’indépendance des MMR valorisées est explicitement vérifiée. Si les MMR valorisées ne respectent pas les exigences décrites plus haut (cf. Critère d’indépendance des mesures techniques), alors la proposition d’exclusion ne sera pas acceptée par l’Administration.
HAUT DE PAGE5.2 Ne confondez pas les critères d’indépendance des MMR pour l’application du filtre PPRT avec ceux relatifs à l’indépendance des MMRI
Les critères d’indépendance des MMRI explicités dans le guide DT93 sont différents de ceux à vérifier pour l’application du filtre PPRT. Deux MMRI jugées indépendantes ne seront pas nécessairement des MMR techniques indépendantes au sens de la circulaire du 10 mai 2010.
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Erreurs à éviter
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Iddir (O.), Quantification du risque dans le cadre des études de dangers. [G4218]
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Iddir (O.), Mesures de maîtrise des risques instrumentées (MMRI). État zéro et fiche de vie.
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Outil
Exemple d’exclusion des phénomènes dangereux sur le critère de la mesure passive (Outil
fic1349m1.docx
).0
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Outil
Exemple d’exclusion des phénomènes dangereux sur le critère de deux mesures techniques (Outil
fic1349m2.docx
).
0
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