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Auteur(s)
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Olivier IDDIR : Ingénieur d’affaire, service Expertise et Modélisation, Division QHSES, Technip
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Lire l’articleINTRODUCTION
Suite à l’accident AZF en 2001, la France a complètement remis en cause sa politique d’acceptabilité des sites SEVESO vis-à-vis des riverains. Ainsi, en 2005, une nouvelle réglementation, prônant le cumul des risques auxquels un riverain est exposé, a vu le jour dans le but de juger de l’acceptabilité des risques encourus par le riverain. Pour élaborer le plan de prévention des risques technologiques (PPRT), les industriels doivent proposer une liste de phénomènes dangereux à retenir. Quelques questions se posent alors :
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Comment choisir les phénomènes dangereux à retenir pour élaborer un PPRT ?
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Est-il possible d’exclure certains phénomènes d’un PPRT ?
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Si oui, sur quelles règles se baser ?
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Notre conseil3. Quelles sont les règles d’exclusion « spécifiques » par secteur d’activité ?
Les règles spécifiques par secteur d’activité sont explicitées dans la circulaire du 10 mai 2010 et dans le rapport DRA-09-103142-12236A de l’INERIS intitulé « Synthèse des exclusions des accidents majeurs, phénomènes dangereux et de leurs causes, des Plans particuliers d'intervention, de la démarche de mesure de maîtrise des risques et des Plans de prévention des risques technologiques » du 7 octobre 2009.
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Quelles sont les règles d’exclusion « spécifiques » par secteur d’activité ?
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Iddir (O.), Quantification du risque dans le cadre des études de dangers. [G4218]
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Iddir (O.), Mesures de maîtrise des risques instrumentées (MMRI). État zéro et fiche de vie.
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Outil
Exemple d’exclusion des phénomènes dangereux sur le critère de la mesure passive (Outil
fic1349m1.docx
).0
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Outil
Exemple d’exclusion des phénomènes dangereux sur le critère de deux mesures techniques (Outil
fic1349m2.docx
).
0
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