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Auteur(s)
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Olivier IDDIR : Ingénieur d’affaire, service Expertise et Modélisation, Division QHSES, Technip
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Lire l’articleINTRODUCTION
Suite à l’accident AZF en 2001, la France a complètement remis en cause sa politique d’acceptabilité des sites SEVESO vis-à-vis des riverains. Ainsi, en 2005, une nouvelle réglementation, prônant le cumul des risques auxquels un riverain est exposé, a vu le jour dans le but de juger de l’acceptabilité des risques encourus par le riverain. Pour élaborer le plan de prévention des risques technologiques (PPRT), les industriels doivent proposer une liste de phénomènes dangereux à retenir. Quelques questions se posent alors :
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Comment choisir les phénomènes dangereux à retenir pour élaborer un PPRT ?
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Est-il possible d’exclure certains phénomènes d’un PPRT ?
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Si oui, sur quelles règles se baser ?
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Quelles sont les règles d’exclusion « spécifiques » par secteur d’activité ?Article inclus dans l'offre
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2. Quel est le principe de la règle d’exclusion « générale » ?
Cette règle, aussi connue sous le nom de « filtre PPRT », était initialement explicitée dans la circulaire du 3 octobre 2005 qui a été reprise dans la circulaire du 10 mai 2010. Elle repose sur la valorisation de deux mesures de maîtrise des risques (MMR) techniques ou d’une MMR passive vis-à-vis de chacun des scénarios susceptibles de mener au phénomène dangereux que l’on souhaite exclure du PPRT. Pour rappel, l’énoncé de cette règle est rappelé ci-après.
« Un phénomène dangereux peut être exclu à condition que :
-
le phénomène soit de classe de probabilité E, au sens de l'arrêté du 29 septembre 2005 ;
-
cette classe de probabilité repose sur une mesure de sécurité passive vis-à-vis de chaque scénario identifié ;
OU cette classe de probabilité repose sur au moins deux mesures techniques de sécurité pour chaque scénario identifié, et qu'elle soit maintenue en cas de défaillance d'une mesure de sécurité technique ou organisationnelle, en place ou prescrite. »
Le retour d’expérience sur les études de dangers et les positions retenues par l’Administration dans certains groupes de travail (GT) sectoriels permettent aujourd’hui de préciser que les deux mesures techniques de sécurité doivent être indépendantes. Cette notion est explicitée et illustrée plus bas (cf. Critère d’indépendance des mesures techniques).
2.1 Cas de la mesure passive
OutilContrairement à la règle qui repose sur des mesures techniques, la seule présence d’une MMR passive vis-à-vis d’un scénario d’accident permet de proposer son exclusion dès lors que la classe de probabilité de ce phénomène est initialement E. Il apparaît alors que la probabilité de défaillance de la MMR passive n’intervient donc pas dans l’application de la règle (cf. l’exemple d’exclusion reposant sur la valorisation d’une MMR passive (Outil fic1349m1.docx )).
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