Références & outils
Présentation
Auteur(s)
-
Olivier IDDIR : Ingénieur d’affaire, service Expertise et Modélisation, Division QHSES, Technip
Lire cet article issu d'une ressource documentaire complète, actualisée et validée par des comités scientifiques.
Lire l’articleINTRODUCTION
Suite à l’accident AZF en 2001, la France a complètement remis en cause sa politique d’acceptabilité des sites SEVESO vis-à-vis des riverains. Ainsi, en 2005, une nouvelle réglementation, prônant le cumul des risques auxquels un riverain est exposé, a vu le jour dans le but de juger de l’acceptabilité des risques encourus par le riverain. Pour élaborer le plan de prévention des risques technologiques (PPRT), les industriels doivent proposer une liste de phénomènes dangereux à retenir. Quelques questions se posent alors :
-
Comment choisir les phénomènes dangereux à retenir pour élaborer un PPRT ?
-
Est-il possible d’exclure certains phénomènes d’un PPRT ?
-
Si oui, sur quelles règles se baser ?
L'expertise technique et scientifique de référence
DOI (Digital Object Identifier)
Cet article fait partie de l’offre
Métier : responsable environnement
(336 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Des modules pratiques
Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Présentation
Quel est le principe de la règle d’exclusion « générale » ?1. Comment exclure un phénomène dangereux d’un PPRT ?
Le cumul des risques est réalisé à partir des phénomènes dangereux identifiés dans l’étude de dangers. Ainsi, à partir de tous les phénomènes dangereux ayant des effets hors du site, les industriels doivent proposer une liste de phénomènes à retenir pour la constitution du PPRT. Cette liste est ensuite soumise à l’examen de l’Administration. La réglementation offre la possibilité d’exclure certains phénomènes dangereux par l’application de règles d’exclusion. Dans la mesure où les phénomènes dangereux qu’il est possible d’exclure correspondent généralement à des scénarios d’accidents majeurs, l’Administration s’assure de manière drastique que les critères à vérifier sont bien remplis.
Après avoir identifié tous les phénomènes dangereux ayant des effets qui sortent des limites de l’établissement, les exploitants doivent se référer à la circulaire du 10 mai 2010 dans l’optique de justifier de l’exclusion de certains phénomènes. Cette circulaire propose deux types de règles pour justifier de l’exclusion de certains phénomènes dangereux :
-
une règle d’exclusion « générale » c’est-à-dire applicable à tous les secteurs d’activité ;
-
des règles d’exclusion « spécifiques » par secteurs d’activité.
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Métier : responsable environnement
(336 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Des modules pratiques
Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
Comment exclure un phénomène dangereux d’un PPRT ?
-
Iddir (O.), Quantification du risque dans le cadre des études de dangers. [G4218]
-
Iddir (O.), Mesures de maîtrise des risques instrumentées (MMRI). État zéro et fiche de vie.
-
Outil
Exemple d’exclusion des phénomènes dangereux sur le critère de la mesure passive (Outil
fic1349m1.docx
).0
-
Outil
Exemple d’exclusion des phénomènes dangereux sur le critère de deux mesures techniques (Outil
fic1349m2.docx
).
0
L'expertise technique et scientifique de référence
Cet article fait partie de l’offre
Métier : responsable environnement
(336 articles en ce moment)
Cette offre vous donne accès à :
Une base complète d’articles
Actualisée et enrichie d’articles validés par nos comités scientifiques
Des services
Un ensemble d'outils exclusifs en complément des ressources
Des modules pratiques
Opérationnels et didactiques, pour garantir l'acquisition des compétences transverses
Doc & Quiz
Des articles interactifs avec des quiz, pour une lecture constructive
