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Auteur(s)
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Olivier IDDIR : Ingénieur d’affaire, service Expertise et Modélisation, Division QHSES, Technip
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Suite à l’accident AZF en 2001, la France a complètement remis en cause sa politique d’acceptabilité des sites SEVESO vis-à-vis des riverains. Ainsi, en 2005, une nouvelle réglementation, prônant le cumul des risques auxquels un riverain est exposé, a vu le jour dans le but de juger de l’acceptabilité des risques encourus par le riverain. Pour élaborer le plan de prévention des risques technologiques (PPRT), les industriels doivent proposer une liste de phénomènes dangereux à retenir. Quelques questions se posent alors :
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Comment choisir les phénomènes dangereux à retenir pour élaborer un PPRT ?
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Est-il possible d’exclure certains phénomènes d’un PPRT ?
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Si oui, sur quelles règles se baser ?
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Quel est le principe de la règle d’exclusion « générale » ?Article inclus dans l'offre
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1. Comment exclure un phénomène dangereux d’un PPRT ?
Le cumul des risques est réalisé à partir des phénomènes dangereux identifiés dans l’étude de dangers. Ainsi, à partir de tous les phénomènes dangereux ayant des effets hors du site, les industriels doivent proposer une liste de phénomènes à retenir pour la constitution du PPRT. Cette liste est ensuite soumise à l’examen de l’Administration. La réglementation offre la possibilité d’exclure certains phénomènes dangereux par l’application de règles d’exclusion. Dans la mesure où les phénomènes dangereux qu’il est possible d’exclure correspondent généralement à des scénarios d’accidents majeurs, l’Administration s’assure de manière drastique que les critères à vérifier sont bien remplis.
Après avoir identifié tous les phénomènes dangereux ayant des effets qui sortent des limites de l’établissement, les exploitants doivent se référer à la circulaire du 10 mai 2010 dans l’optique de justifier de l’exclusion de certains phénomènes. Cette circulaire propose deux types de règles pour justifier de l’exclusion de certains phénomènes dangereux :
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une règle d’exclusion « générale » c’est-à-dire applicable à tous les secteurs d’activité ;
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des règles d’exclusion « spécifiques » par secteurs d’activité.
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