MTD : comment répondre au mieux à l'obligation de recherche de la meilleure technique disponible ? : Abréviations et acronymes

Abréviations et acronymes
MTD : comment répondre au mieux à l'obligation de recherche de la meilleure technique disponible ?

Auteur(s) : Ismahane EL BAHLOUL

Date de publication : 10 mai 2012 | Read in English

Sommaire
Médias

Présentation

1 - Comprendre la notion de MTD

1.1 - Stade de développement le plus efficace et le plus avancé
1.2 - MTD : un outil d’aide à la décision et non un texte réglementaire

2 - Identifiez les obligations en matière de MTD

2.1 - Installations nouvelles et Dossier d’autorisation
2.2 - Installations existantes et bilan de fonctionnement
2.3 - Utilisation des MTD pour la sécurité et la santé au travail

3 - Identifiez les sources de MTD

3.1 - Où trouver les BREFs ?
3.2 - Version anglaise : la version officielle

4 - Notre conseil

4.1 - Mettez à jour vos analyses de manière régulière
4.2 - Analysez la faisabilité technico-économique de la MTD

5 - Erreurs à éviter

5.1 - Ne confondez pas MTD et technologie propre
5.2 - Ne confondez pas MTD et technologies clés

6 - Foire aux questions

7 - Abréviations et acronymes

Références & outils

Présentation

Auteur(s)

Ismahane EL BAHLOUL : Auditrice IRCA (SME et SMS), consultante HSE et management du risque

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INTRODUCTION

Les meilleures techniques disponibles se définissent comme le stade de développement le plus efficace et le plus avancé des activités et de leurs modes d'exploitation.

Qu’est-ce qu’une MTD ?
Comment les utiliser ?
Où trouver l’information ?
Quelles sont vos obligations ?

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DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v1-fic0790

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Comprendre la notion de MTD

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7. Abréviations et acronymes

BREF : Best REFerences
BATAEL : Best Available Techniques Associated Emission Level
BF : bilan de fonctionnement
MTD : meilleure technique disponible (ou BAT : Best Available Technologies)
MTDECNE : meilleure technique disponible engendrant des coûts non excessifs (ou BATNEC : Best Available Technology Not Exceeding Excessive Costs)
SAGE : schéma d’aménagement et de gestion des eaux
SDAGE : schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
VLE : valeur limite d’émission