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Auteur(s)
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Ismahane EL BAHLOUL : Auditrice IRCA (SME et SMS), consultante HSE et management du risque
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les meilleures techniques disponibles se définissent comme le stade de développement le plus efficace et le plus avancé des activités et de leurs modes d'exploitation.
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Qu’est-ce qu’une MTD ?
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Comment les utiliser ?
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Où trouver l’information ?
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Quelles sont vos obligations ?
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3. Identifiez les sources de MTD
Les BREFs, ou Best REFerences, sont les supports décrivant les MTD, lesquelles sont des techniques existantes ou émergentes utilisées dans une industrie considérée. Les BREFs évoluent simultanément aux MTD. Leur développement constitue ainsi un processus dynamique.
À ce jour, 33 documents BREF sont adoptés et traduits en français ; les premiers ont été initiés en mai 2001 et les derniers en mars 2008.
À titre d’illustration, le tableau suivant dresse une synthèse des principaux BREFs transversaux :
3.1 Où trouver les BREFs ?
Tous ces documents sont disponibles sur le site de l’INERIS.
HAUT DE PAGE3.2 Version anglaise : la version officielle
Les BREFs sont rédigés en langue anglaise. Ils sont traduits en français à l’initiative du ministère de l’Environnement mais, dans bien des cas, les traductions n’ont pas été validées. Dès lors, seule la version anglaise d'un BREF fait foi. Les traductions en langue française suivent toutefois un processus de contrôle qui en fait des références fiables dans leur utilisation.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Structure des BREFs – Sommaire type d’un BREF (Outil
fic0790m1.docx
).Un document BREF décrit les différentes techniques de réduction des émissions et de la consommation d'énergie utilisées dans le secteur considéré.
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Code de l’environnement, Titre Ier du Livre V relatif aux Installations classées pour la protection de l’environnement
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Directive IPPC (Integrated Pollution Prevention and Control) n° 96/61/CE du 24/09/1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution
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Directive 2008/1/CE du 15 janvier 2008 relative à la prévention et à la réduction intégrée de la pollution (version codifiée)
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