Comprendre la notion de MTD
MTD : comment répondre au mieux à l'obligation de recherche de la meilleure technique disponible ?

1.1 Stade de développement le plus efficace et le plus avancé

Les meilleures techniques disponibles MTD (ou BAT – Best Available Technologies) se définissent comme le stade de développement le plus efficace et le plus avancé des activités et de leurs modes d’exploitation. Elles doivent démontrer leur aptitude pratique à constituer la base des valeurs limites d’émission visant à éviter et, lorsque cela s’avère impossible, à réduire de manière générale les émissions et l’impact sur l’environnement dans son ensemble.

• Par meilleures, on entend : les techniques les plus efficaces pour atteindre un niveau général élevé de protection de l’environnement dans son ensemble.

• Par techniques, on entend aussi bien les techniques employées que la manière dont l’installation est conçue, construite, entretenue, exploitée et mise à l’arrêt.

• Par disponibles, on entend les techniques mises au point sur une échelle permettant de les appliquer dans le contexte du secteur industriel ou agricole concerné, dans des conditions économiquement et techniquement viables, en prenant en considération les coûts et les avantages, que ces techniques soient utilisées ou produites ou non sur le territoire, pour autant que l’exploitant concerné puisse y avoir accès dans des conditions raisonnables.

1.2 MTD : un outil d’aide à la décision et non un texte réglementaire

Les MTD ne sont pas des outils réglementaires ou prescriptifs. Il s’agit de documents présentant le meilleur état de l’art à un instant donné sur les techniques de réduction des émissions et de...