Notre conseil
MTD : comment répondre au mieux à l'obligation de recherche de la meilleure technique disponible ?

4.1 Mettez à jour vos analyses de manière régulière

La comparaison aux MTD doit permettre à l’exploitant, sur la base des données de ces installations, de déterminer les écarts avec l’état de l’art communautaire défini dans les BREFs. Cet état de l’art est valable à un instant donné sur les techniques de réduction des émissions et de la consommation d'énergie utilisées pour un secteur d’activité. Il est donc essentiel de vérifier l’évolution des BREFs et de tenir compte de l’évolution de ses activités et de ses installations.

4.2 Analysez la faisabilité technico-économique de la MTD

Pour vous aider dans le choix d'une technique plutôt que d'une autre, et pouvoir justifier auprès de l'inspection qu'une option est raisonnable ou non, vous pouvez calculer un ratio coût/efficacité qui compare les dépenses annuelles liées à une option (incluant l'amortissement des matériels et les coûts de fonctionnement) et les économies annuelles de polluants associées.

L’une des considérations reprises dans l'annexe IV de la directive IPPC est la durée nécessaire à la mise en place d'une MTD. Les contraintes industrielles liées aux plans d’investissements y sont donc clairement identifiées.

Ce principe est d’ailleurs repris dans chaque BREF : "[La] mise en œuvre [de la directive IPPC] devrait également tenir compte des autres objectifs de la Communauté, comme la compétitivité de l’industrie de la Communauté, contribuant de la sorte au développement durable."

Les MTD sont conçues pour prendre en compte les considérations économiques d'un secteur d'activité. Néanmoins, elles demeurent générales pour ce secteur et ne peuvent prendre en compte les spécificités de chaque installation.